Débat-Délibs

Réhabilitation complète des façades et des dallages des sous-sols du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, sis 2, allée du Chêne Pointu, 93390 Clichy-sous-Bois. - Désignation du maître d'œuvre. - Autorisation de signer le marché correspondant - Individualisation d'une autorisation de programme de 470.500 euros TTC à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PP 17

Conseil municipal

Fourniture de logiciels micro-informatiques (fonctionnant sur Macintosh ou en environnement Microsoft ou Linux) ou de leurs mises à jour, pour la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.) et du cahier des clauses particulières (C.C.P.) et de l'acte d'engagement (A.E.). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PP 9

Conseil municipal

Attribution dune subvention de fonctionnement de 1.070 euros à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 17ème arrondissement : la 17ème section de l' Association départementale des Combattants, Prisonniers de Guerre, Combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris - ACPG-CATM de Paris, 80, rue Boursault (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 ASES 39

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 457 euros à la Société Nationale "les Médaillés Militaires" - 112ème section Paris - 17e, 9, rue André Bréchet (17e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 ASES 42

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2003

Déliberation

2003 R. 13

Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DRH 4-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service des affaires générales à la mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 50

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d'arrosage automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PJEV 6

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif à la conceptualisation scénographique et à sa validation matérielle pour l'opération "Paris Plage" du dimanche 20 juillet au dimanche 17 août 2003 inclus. - Autorisation à M. le Maire de PARIS de signer ledit marché précité. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 SG 7

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt - ADEAC" située 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e) (X01612). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DAC 76

Conseil municipal

Autorisation d'appliquer aux autocars une tarification spécifique sur deux parcs de stationnement de surface exploités en régie (parcs autocars). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DVD 104

Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" 31, rue de Château-Landon (10e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 50

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association syndicale de l'îlot Gobelins nord pour définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DVD 26

Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour l'organisation d'activités pédagogiques, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 51

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à la création de régies municipales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 SGCP 6

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries du bassin et d'amélioration des héberges du solarium de la piscine Saint-Merri, 11, rue Saint-Merri (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 54

Conseil municipal

Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 109

Conseil municipal

Subvention à l'U.C.I.A.P du 7e arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DFAE 32

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DASCO 42

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Culture 20/21 une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. (X 02958). - Montant 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DAC 44

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 457 euros à la Société Nationale "les Médaillés Militaires" - 112ème section Paris - 17e, 9, rue André Bréchet (17e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d'arrosage automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt - ADEAC" située 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e) (X01612). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation d'appliquer aux autocars une tarification spécifique sur deux parcs de stationnement de surface exploités en régie (parcs autocars). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" 31, rue de Château-Landon (10e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour l'organisation d'activités pédagogiques, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative à la création de régies municipales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à l'U.C.I.A.P du 7e arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Culture 20/21 une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. (X 02958). - Montant 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

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