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Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits de peinture pour véhicules poids lourds. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DPE 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance des manifestations "Paris-Plage" et "Nuit Blanche". M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DPP 5
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché public de services sans formalités préalables pour la conception artistique et l'organisation de l'exposition "de Cézanne à Dubuffet" - Collection Jean Planque dans la salle Saint-Jean de l'Hôtel de Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DGIC 1
Conseil municipal

Subvention à l'Association "Culture, Loisirs, Sports du 13e" (ACLS13) pour la mise en place au centre d'animation Baudricourt, d'une animation pédagogique autour des nouvelles technologies de la communication et de l'information (NTIC), dans le cadre de l'opération "Actions de découverte". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 JS 52
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.370 euros à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 17ème arrondissement : le Comité du 17ème arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR sis 80, rue Boursault (17e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 40
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 18ème arrondissement : le Comité du 18ème arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR - sis 211, rue Championnet (18e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 41
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 8
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société de gérance d'immeubles municipaux (S.G.I.M.) de l'immeuble communal situé 19, rue Caulaincourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 5
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots n° 16-54) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble, 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DAUC 2
Conseil municipal

e des membres présents

MARS 2003
Déliberation
2003 SGRI 10
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du plan de change et de création d'une biberonnerie à la halte garderie sise 22 bis, rue des Francs-Bourgeois (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 43
Conseil municipal

Legs de M. Roland PECQUEUR - Vente du bien immobilier sis 13, rue de la République à la Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 45
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de réfection du parquet de scène au Théâtre du Châtelet situé 1, place du Châtelet - 75001 Paris, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché de travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société d'Economie Mixte d'Equipement et d'Aménagement du XVème arrondissement (S.E.M.E.A. XV) pour la réalisation du second œuvre d'une halte-garderie de 20 places 26, rue des Balkans (20e). Mme Odette TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le legs particulier consenti à la Ville de Paris -Musée Carnavalet- par Monsieur Jacques LAURENT dit CECIL SAINT-LAURENT. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 40
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Bien, 4 rue de la Folie Méricourt (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 46
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché sur appel d'offres relatif aux travaux de restructuration avec extension d'une crèche collective et création d'une halte-garderie, 3, rue de la Solidarité (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 49
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection générale des peintures intérieures de l'Ecole Polyvalente 40, rue Montempoivre (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 21
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l'aménagement du talus de la petite ceinture, rue du Colonel Manhès (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 21
Conseil municipal

Quatrième avenant à la convention du 27 mai 1991 modifiée déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003
Déliberation
2003 PP 21
Conseil municipal