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2003 (638)
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Conseil municipal (638)
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Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 10 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux, situé 8, rue Descartes (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 12
Conseil municipal
Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 SGCP 5
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande après appel d'offres ouvert européen, portant sur la reliure traditionnelle, cousue à la main, sur livres neufs ou en bon état, et réparations sur livres usagés pour les bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 10
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et de rénovation du centre thermique à la crèche collective Polonceau sise 15, rue Richomme (18e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux d'extension en vue de créer un atrium, de restructuration de la cuisine ainsi que de rénovation du centre thermique à la crèche collective Polonceau sise 15, rue Richomme (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 105
Conseil municipal
Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DFAE 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L "Bastille Saint Antoine", 5 rue du Fb Saint Antoine (11e), relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au titre de la modernisation des salles "Art et essai" parisiennes. - Montant : 40.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 SG 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société BOTTE SADE Fondations pour les travaux de consolidation de carrière, square du Serment de Koufra (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 02 61 098 pour changement de dénomination sociale de la société titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 79
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2003
Déliberation
2003 R. 12
Conseil municipal
Tarification des concessions funéraires, des redevances et de la taxe communale dans les cimetières parisiens et création de la commission d'attribution des concessions. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 23
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'un complexe sportif comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme au 4 à 12, rue Dénoyez (20e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de programmiste, d'un marché d'assistance à la Maîtrise d'Ouvrage et d'un marché de reprographie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés ci-dessus. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 66
Conseil municipal
Création d'un emploi de médecin-inspecteur adjoint de l'institut médico-légal au budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PP 13-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de parkas gris, destinés aux agents des différentes directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DMG 21
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l'ascenseur A du bâtiment administratif, 2 rue Lobau 75004 Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société MOBILOC, pour la maintenance de l'exploitation du système de radiolocalisation des véhicules de la Direction de la Prévention et de la Protection, en vertu de l'article 35-III-alinéa 4 du Code des Marchés Publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DSTI 18
Conseil municipal
Jardin Flandre-Tanger-Maroc (19e). - Approbation du principe de la réhabilitation du jardin - Approbation du principe de lancement d'un marché de maîtrise d'œuvre. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 24
Conseil municipal
Vœu concernant la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris.
MARS 2003
Déliberation
2003 V 29
Conseil municipal
Vœu relatif aux obligations des associations qui sollicitent l'attribution de subventions.
MARS 2003
Déliberation
2003 V 30
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de création du jardin de la Z.A.C. de la Porte d'Asnières (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 22
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire, sise 130, rue de Longchamp (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 12
Conseil municipal
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