Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (334)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (334)
Supprimer Document
Déliberation (334)
334 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de descentes d'eaux pluviales au centre sportif Saint-Merri (4e) et des travaux de mise en sécurité de l'Espace Pierre-Charles-Krieg (4e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 180
Conseil municipal
Vœu relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier.
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 39
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux pour la circonscription des affaires scolaires 16/17, à l'école polyvalente, 7/8, rue Robert-Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 82
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de doublage de la baie 124 de l'église Saint Gervais - Saint Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 32
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au groupe scolaire 2-4, rue Charles-Hermite (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signé avec l'association Halle Saint-Pierre (18e), relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 132
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 101
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 2000-72-130 signé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 15e arrondissement sur liaison "Auteuil-Saint-Cloud" (LAS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 52
Conseil municipal
Communication de la décision de M. le Préfet de Seine Saint-Denis autorisant la Société d'économie mixte "Plaine Développement" au titre de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, de poursuivre, réaliser et exploiter une zone d'aménagement de 18 hectares environ dite "Z.A.C. de la Porte d'Aubervilliers" à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ainsi que les ouvrages nécessaires à la maîtrise des eaux pluviales. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 01-05-021 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 10
Conseil municipal
Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 38
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17