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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "Aeroparis" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le parc André-Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser aux jeunes artistes amateurs des aides financières et des prix en musique, théâtre et danse dans le cadre de l'opération "Paris Jeunes Talents". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 42
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 12
Conseil municipal

Approbation du principe d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de maintenance d'un équipement informatique d'impression laser "en continu" de marque OCE installé sur le site d'impression de Diderot-Mazas de la D.L.T.I. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 15
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection et l'extension du réseau incendie du fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 16, avenue de l'Europe (centre d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris) (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST une convention relative au suivi des dossiers de subvention ouverts pendant l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "12e Faubourg Saint-Antoine" (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 44
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 16
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 27
Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de tramway T2 de la station Issy-Val-de-Seine (Commune d'Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine) à la Porte de Versailles (15e). - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 35
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 11
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 17
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu respectivement dans les groupes scolaires, 48, rue Hippolyte-Maindron et 20-22, rue Antoine-Chantin (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 40
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres en 2 lots géographiques concernant la maintenance, la réparation et l'entretien des aires de jeux et de leurs équipements situés dans les établissements scolaires municipaux du premier degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 34
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin à la crèche collective 65, rue de la Folie Régnault (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.), d'une demande de permis de construire relatif à l'adaptation du bâtiment de l'usine sise à Longueville (Seine-et-Marne), pour recevoir une station de traitement des sources et d'une demande de permis de démolir une cheminée d'équilibre. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 19
Conseil municipal

Vœu concernant le surloyer.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en place l'opération "Paris Jeunes Aventure" destinée à soutenir les projets de voyage des jeunes Parisiennes et Parisiens et à verser aux lauréates et aux lauréats des aides financières. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 79
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 59
Conseil municipal