Débat-Délibs

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 2e arrondissement.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 33

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 17e arrondissement.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 87

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, 46, rue Fortuny (17e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 97

Conseil municipal

Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 31

Conseil municipal

Vœu relatif au recensement des immeubles par l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 48

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison et la pose d'équipements et de matériels sportifs destinés aux établissements scolaires du premier et second degré municipal de la Ville de Paris ainsi qu'aux activités périscolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 37

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité à l'école élémentaire, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 120

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux destinés à améliorer les conditions de sécurité de 2 escaliers au lycée municipal Rose-Bertin (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 144

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement des avenues Marcel-Proust et René-Boylesve (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 5

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement du platelage de la passerelle des Arts à Paris 1er et 6ème arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 29

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00 / 26.836, signé avec l'entreprise "ETANCHECO", relatif à la réhabilitation de la couverture du hall bassin de la piscine "BLOMET" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 127

Conseil municipal

Modification de la délibération DAC 167, en date des 25 et 26 septembre 2000, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Batignolles" (17e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 50

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002

Déliberation

2002 R. 15

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la liquidation de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement et de rénovation du secteur "Saint-Blaise". Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 22

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du portail d'entrée, de réfection totale du sol de cour et de modernisation de l'étanchéité des terrasses de la halte garderie et la crèche familiale 13, rue Charles Hermite (18e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appels d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 73

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au groupe scolaire, 40-46, rue Jenner (13e). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 110

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires du centre sportif "LA PLAINE" (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PJEV 27

Conseil municipal

Vœu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Eugène Claudius-Petit.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 44

Conseil municipal

Débat Delib

334 résultats

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 2e arrondissement.

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 17e arrondissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, 46, rue Fortuny (17e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif au recensement des immeubles par l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité à l'école élémentaire, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de l'aménagement des avenues Marcel-Proust et René-Boylesve (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement du platelage de la passerelle des Arts à Paris 1er et 6ème arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00 / 26.836, signé avec l'entreprise "ETANCHECO", relatif à la réhabilitation de la couverture du hall bassin de la piscine "BLOMET" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Modification de la délibération DAC 167, en date des 25 et 26 septembre 2000, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Batignolles" (17e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Communication de M. le Maire de Paris sur la liquidation de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement et de rénovation du secteur "Saint-Blaise". Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au groupe scolaire, 40-46, rue Jenner (13e). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires du centre sportif "LA PLAINE" (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Eugène Claudius-Petit.

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Débat Delib

334 résultats