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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'installation d'une machine à laver les plateaux aux lycée-collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 81
Conseil général
G - Collège Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Approbation des modalités de consultation des entreprises pour le lot n° 3 du marché de travaux relatif à la réalisation de la première phase de travaux du collège susvisé. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 92
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Promouvoir la médiation socioculturelle" (19e). - Subventions aux associations suivantes : "Animation et spectacles populaires interculturels" (20e), "Accueil Laghouat"(18e) et "Secours catholique, Délégation de Paris" (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 37
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'acquisition et de la maintenance de photocopieurs destinés aux services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLTI 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée le 6 septembre 1982 avec l'association "La Clairière" (2e) et de signer une nouvelle convention avec cette association pour le financement d'un poste d'animateur de prévention précoce (dit "poste B"). M. Philippe GOUJON et M. Philippe LAFAY, rapporteurs.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 40-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail pour la location des locaux sis 12, rue Daubenton (5e) destinés aux équipes de Protection maternelle et infantile des 5e et 6e arrondissements. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 39
Conseil général
G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'Union parisienne des associations agréées de services aux personnes. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAEE 14
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise en sous-oeuvre du mur pignon et de rénovation des menuiseries extérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta et de consolidation du mur de fond de cour à la section d'enseignement spécialisée du collège Jean-Baptiste-Clément, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 60
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de la 2e phase de construction du collège Marie-Curie, 23, rue Boinod (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de maîtrise d'oeuvre, de contrôle technique, de coordination santé sécurité et de coordination des systèmes de sécurité incendie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés et de déposer les demandes d'autorisations de démolir et de construire relatives à la présente opération. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 32
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du complexe d'étanchéité des dalles de couverture du bâtiment en fond de parcelle au collège "Georges-Duhamel", 13, rue des Volontaires (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 80
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux en vue de la rénovation des parquets des salles de classe et des escaliers dans le lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 54
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié relatif au transport des élèves et accompagnateurs de 2 collèges fermés suite à la tempête du 26 décembre 1999. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DASCO 9
Conseil général
G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2000 (premier trimestre). M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 AJ 9
Conseil général
G - Participation du Département de Paris au Forum de l'alternance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer à ce titre une convention avec l'A.N.P.E. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAEE 16-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par M. RIGAULT devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision lui refusant l'agrément en vue d'adopter un second enfant. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 AJ 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre au nom du Département de Paris à la requête en indemnisation introduite par M. BODINI devant le Tribunal administratif de Paris, en raison de l'activité des services sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 AJ 6
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel dans les collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens, relevant de la compétence du Département de Paris sur l'exercice 2000. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DASCO 8
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité - encloisonnement des circulations du bâtiment des classes aux lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 7
Conseil général
e des membres présents
MARS 2000
Déliberation
2000 DVD 1
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au renouvellement du bail signé avec la société immobilière "Kléber Dormoy" pour la location de locaux situés 47-49, rue Marx-Dormoy (18e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 1
Conseil général
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