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48 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2000
Débat
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5 - 2000, DAC 98 - Communication de M. le Maire de Paris relative au cinéma et au théâtre à Paris

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 2000-226 Question de MM. Henri MALBERG, Jean WLOS, Pierre MANSAT, Alain LHOSTIS, Michel VION, Michel TUROMAN, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et Mireille MARCHIONI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la fin de la trêve hivernale

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

58 - QOC 2000-171 Question de MM. Yves OGÉ, Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris au sujet du Château de Longchamp

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

34 - 2000, ASES 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le prélèvement et l'analyse de denrées alimentaires cuisinées et l'évaluation du respect des règles d'hygiène en matière de restauration dans des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

43 - 2000, DLH 14 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 1, rue Charles-Tellier (16e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

61 - QOC 2000-220 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la présence de rollers sur les trottoirs

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

82 - QOC 2000-186 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les capacités d'encadrement des classes de maternelle

MARS 2000
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Conseil municipal

102 - QOC 2000-189 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la S.A.G.E.P

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

MARS 2000
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Conseil municipal

104 - QOC 2000-192 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos du bilan de la collecte sélective des déchets pour 1999

MARS 2000
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107 - QOC 2000-195 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant "La maison des ensembles", 5, rue d'Aligre (12e)

MARS 2000
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53 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée

MARS 2000
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12 - IV - Question d'actualité de Mme Claude-Annick TISSOT, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Maire de Paris relative au Faubourg Saint-Antoine

MARS 2000
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11 - III - Question d'actualité de Mme CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative au logement des étudiants

MARS 2000
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39 - 2000, DLH 105 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 7 logements P.L.A.-intégration situé 1, rue du Département, lot I, dans la Z.A.C. "Flandre sud" (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I

MARS 2000
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41 - 2000, DAUC 28 - Attribution des dénominations "rue de l'Astrolabe et rue du Mont-Tonnerre" à 2 voies du 15e arrondissement

MARS 2000
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84 - QOC 2000-188 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au développement du réseau de transports collectifs de surface

MARS 2000
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