Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (442)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (77)
Conseil municipal (365)
Document
Débat (141)
Déliberation (301)
442 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'extension et la remise à niveau de la matrice vidéo de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 12
Conseil municipal
Subvention à l'Union des commerçants, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement (7e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 32
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAC 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais-Parking" une convention d'occupation du domaine public. MM. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 34
Conseil municipal
Réaménagement de 52 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Habitat social français" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 86
Conseil municipal
Approbation du principe de la restauration de murs de soutènement dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PJEV 34
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 17
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain et des surfaces de chauffe à l'Institut médico-légal. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec un établissement public local d'enseignement une convention pour l'occupation de ses locaux scolaires par les cours municipaux d'adultes. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DASCO 42
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 56
Conseil municipal
Versement d'une aide financière aux titulaires d'une concession funéraire dans un cimetière parisien, endommagée par la tempête du 26 décembre 1999. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PJEV 27
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 21
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 56
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 21, rue du Général-Beuret (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.C.I. "La Beauvaisienne" l'assiette d'une partie d'un demi-mur mitoyen situé 90-92, rue de la Convention (15e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 31
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un pavillon situé 30, rue Olivier-Métra - 1-3, villa Olivier-Métra (20e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 21
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'un système de sécurité incendie, de travaux de désamiantage et de relevés de géomètre au Musée d'art moderne (16e). - Approbation des modalités d'attribution des 3 marchés de prestations intellectuelles correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 92
Conseil municipal
Approbation du principe de la construction d'un centre d'animation à l'angle des rues Maurice-Rouvier (n° 10) et Vercingétorix (n° 181-183) (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de l'étude et de la construction dudit centre. - Désignation du maître d'oeuvre. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 57
Conseil municipal
Approbation du principe de l'amélioration du gymnase et du hall d'accueil et de la mise en place du faux plafond de la piscine au centre sportif Mathis (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris au propriétaire bailleur d'un logement conventionné dans l'immeuble situé 25 bis, rue de Citeaux (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 82
Conseil municipal
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23