Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (442)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (77)
Conseil municipal (365)
Document
Débat (141)
Déliberation (301)
442 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le prélèvement et l'analyse de denrées alimentaires cuisinées et l'évaluation du respect des règles d'hygiène en matière de restauration dans des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 9
Conseil municipal
Aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux zéro de l'Etat. - Renouvellement du dispositif conventionnel avec les établissements de crédit. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 94
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'un plateau sportif en enrobé et de l'amélioration du bâtiment du terrain d'éducation physique Louis-Braille (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 59
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité des bâtiments abritant les courts de tennis du Centre omnisports Suzanne-Lenglen (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris au propriétaire bailleur d'un logement dans l'immeuble situé 58-60, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 78
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux liés à la rénovation des plantations d'arbres dans les cimetières de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PJEV 29
Conseil municipal
Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DASCO 22
Conseil municipal
Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 52
Conseil municipal
e des membres présents
MARS 2000
Déliberation
2000 SGRI 7
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration partielle de la crèche collective B sise 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 90
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, ensembles, sous-ensembles et produits divers nécessaires à la maintenance des véhicules de marque Renault destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la direction de la logistique. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 39
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de dévidoirs mobiles et de paniers supports de tuyaux destinés à l'équipement des véhicules de lutte contre l'incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux conditions d'attribution d'une subvention allouée par cet organisme pour la construction d'une crèche collective 8, rue Bernard-Dimey (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 30
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 51
Conseil municipal
Subvention au Comité d'animation du 12e arrondissement de Paris Bel-Air, Bercy, Picpus, Quinze-Vingts et bois de Vincennes. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 41
Conseil municipal
Subvention à l'association "Noël aux halles" (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'enfant Solène POIRIER en réparation d'un préjudice corporel causé à l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DASCO 43
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots vacants nos 11 et 23) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 48
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation des équipements électriques haute et basse tension des postes alimentant des installations d'éclairage public du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVD 33
Conseil municipal
Attribution d'une prime spéciale de sujétion aux aides-soignants de la préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 41-1°
Conseil municipal
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23