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2000 (442)
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Autorisation à M. le Maire de Paris d'approuver une modification du plan de services du réseau câblé parisien. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 31
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour la remise en état et l'exploitation des 4e et 5e sous-sols du parc de stationnement "Saint-Germain-des-Prés" (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVD 36
Conseil municipal
Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris par Mme Jeanne ROSSIGNOL et vente des biens mobiliers en dépendant. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 33
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les aveugles et leurs amis" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 4
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis de Stendhal (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAC 91
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2000
Déliberation
2000 R. 15
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2000
Déliberation
2000 R. 16
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I "foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière du programme de construction de 7 logements P.L.A.-intégration, lot I, 1, rue du Département, dans la Z.A.C. "Flandre sud" (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 105-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des espaces verts de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PJEV 2
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux pour la création de salles d'activités à l'école élémentaire, 12, rue Chaptal (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 119
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance des installations techniques (alarmes, ascenseurs, portes automatiques) de l'Hôtel-de-Ville et du bâtiment administratif, 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de TELCITE. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 37
Conseil municipal
Approbation du principe du transfert des activités d'une halte-garderie actuellement sise 101, rue Rambuteau (1er), dans des locaux à aménager dans l'immeuble communal situé 8, rue des Prouvaires (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire relatives à cette opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 114
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité" du 19e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 44
Conseil municipal
Voeu portant sur la mise en place d'un service minimum dans les transports en commun en cas de grève.
MARS 2000
Déliberation
2000 V. 7
Conseil municipal
Aide en faveur des populations sinistrées du Mozambique et de Madagascar.
MARS 2000
Déliberation
2000 C. 1
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 1, rue Charles-Tellier (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 14
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation dans divers établissements scolaires municipaux du 20e arrondissement. Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 10
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DRH 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Cochery Bourdin Chausse S.N.C." pour les travaux d'entretien des sols dans les Parcs, Jardins, Espaces verts et Cimetières (lot n° 4 ; circonscription Nord-Est : 1er, 2e, 10e et 19e arrondissements). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PJEV 35
Conseil municipal
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