Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (442)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (77)
Conseil municipal (365)
Document
Débat (141)
Déliberation (301)
442 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Modification de la délibération D. 718, en date du 30 mai 1988, fixant la réglementation relative à l'indemnité forfaitaire mensuelle allouée à certains administrateurs de la Ville de Paris, et de la délibération D. 2136, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant la réglementation relative à l'attribution d'une indemnité compensatrice aux agents de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DRH 8
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 4.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 52
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise en conformité des installations électriques à la Mairie du 17e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 101
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation au stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 83
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement des rues Robineau, Désirée, des Mûriers et des Partants entre la rue Gasnier-Guy et la rue Sorbier (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVD 23
Conseil municipal
Bilan de la concertation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée sur la lutte contre le bruit à Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 126
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise aux normes du sol sportif et du traitement acoustique du gymnase Berlioux (1er). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 25
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DASCO 12
Conseil municipal
Réalisation par la S.G.I.M. du 9e plan de modernisation du patrimoine relevant de la convention de 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 32-1°
Conseil municipal
Réalisation d'un programme de travaux d'amélioration dans 56 logements disséminés sur l'ensemble du patrimoine de l'O.P.A.C. de Paris. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 96
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 51-53, avenue de la Porte-d'Ivry - 3, rue Emile-Levassor (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 104
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise en place d'un gazon synthétique sur le terrain de football et d'un enrobé imperméable sur les aires de jeux et de l'amélioration des locaux vestiaires au stade Suchet (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 18
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.190.000 F pour financer la rénovation des installations électriques du poste de commandement "Rousseau" de la 8e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (1er). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 31
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise aux normes de la filtration de la piscine Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement les représentants légaux ou exploitants de 11 hôtels devant le Tribunal de police de Paris pour infraction à l'obligation légale de déclaration de taxe de séjour, en vue de les voir condamnés à payer une amende et à verser à la Ville de Paris des dommages et intérêts en réparation du préjudice matériel subi. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 AJ 2
Conseil municipal
Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La fourmilière du 16e arrondissement" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au cinéma, 18 heures - 18 francs" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAC 116
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2000
Déliberation
2000 R. 19
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par échange d'une cave vacante (lot n° 133) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat un bien préempté par la Ville de Paris et situé dans une réserve inscrite au P.O.S. en faveur de la Préfecture de police [lot n° 5 dépendant de l'immeuble situé 3, boulevard du Palais - 5, rue de Lutèce (4e)]. MM. Philippe GOUJON et Alain RIVRON, rapporteurs.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 8
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|