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3 - 2000, DFAE 2 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation pour 2000.2000, DFAE 3 G - Fixation du tarif de la vignette pour la campagne 2001

MARS 2000
Débat
Conseil général

9 - 2000, ASES 25 G - Organisation d'un réseau des plates-formes gérontologiques appelées "Points Paris Emeraude". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et plusieurs associations une convention pour la mise en oeuvre de 9 "Points Paris Emeraude". - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces dispositifs

MARS 2000
Débat
Conseil général

7 - 2000, DPA 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, un marché d'études techniques et un marché de contrôle technique en vue de la réalisation des travaux de rénovation du conditionnement de l'air des locaux de stockage des Archives départementales, 3, route de Corbeil, Villemoisson-sur-Orge (Essonne)

MARS 2000
Débat
Conseil général

6 - 2000, DASCO 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié relatif au transport des élèves et accompagnateurs de 2 collèges fermés suite à la tempête du 26 décembre 1999

MARS 2000
Débat
Conseil général

20 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

MARS 2000
Débat
Conseil général

10 - 2000, ASES 38 G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Formacité" une convention relative au fonctionnement d'une cellule d'appui technique aux services sociaux parisiens pour les allocataires parisiens du R.M.I. ayant un projet dans le domaine artistique

MARS 2000
Débat
Conseil général

17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

MARS 2000
Débat
Conseil général

12 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2000
Débat
Conseil général

15 - 2000, DAEE 14 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'Union parisienne des associations agréées de services aux personnes

MARS 2000
Débat
Conseil général

8 - 2000, DPA 60 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, et des marchés d'études en vue de la réalisation des travaux de reprise en sous-oeuvre du mur pignon et de la rénovation des menuiseries extérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta, et de consolidation du mur de fond de cour à la section d'enseignement spécialisée du collège Jean-Baptiste-Clément, 82, rue de Ménilmontant (20e)

MARS 2000
Débat
Conseil général

21 - Liste des membres présents

MARS 2000
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 2000
Débat
Conseil général

13 - 2000, ASES 47 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention relative aux conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 100.000.000 F.2000 V 1 G - Proposition de vœu de l'ensemble des groupes de l'Assemblée relative à l'Assistance publique

MARS 2000
Débat
Conseil général

11 - 2000, ASES 46 G - Résiliation de la convention signée avec le Comité d'hygiène bucco-dentaire. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants respectivement à la convention-cadre signée avec l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75 et au protocole relatif aux actions d'éducation et de dépistage dans les établissements scolaires parisiens. - Fixation de la participation financière du Département de Paris pour 2000 au titre des actions menées par l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75

MARS 2000
Débat
Conseil général

14 - 2000, DAEE 11 G - Programme départemental d'aide à l'emploi 2000

MARS 2000
Débat
Conseil général

19 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

MARS 2000
Débat
Conseil général

4 - 2000, DVD 1 G - Approbation du projet de Plan de déplacements urbains soumis pour avis aux collectivités territoriales

MARS 2000
Débat
Conseil général

16 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

MARS 2000
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal

MARS 2000
Débat
Conseil général

18 - Clôture de la séance

MARS 2000
Débat
Conseil général