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Débat Délib
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2000 (141)
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Débat (141)
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14 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
46 - 2000, DFAE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais-Parking" une convention d'occupation du domaine public
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
13 - V - Question d'actualité de M. BRAVO, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative à la communication de la Ville de Paris
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
36 - 2000, ASES 49 - Subvention à l'association "Crèche du 1er arrondissement" pour sa crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er). - Montant : 394.771 F
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
10 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux effets à Paris de la couverture maladie universelle
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 2000-221 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à la création d'un point école aux abords de l'établissement scolaire Saint-Honoré-d'Eylau, 20, avenue Bugeaud (16e)
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 2000-223 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Maire de Paris sur l'état des trottoirs de la Capitale
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
21 - 2000, SGCP 2 - Mise à jour des délibérations relatives au régime indemnitaire des élus parisiens
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2000-190 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'état de délabrement de l'église de la Madeleine (8e)
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2000-176 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la construction d'un bâtiment dans la cour de l'Hôtel Fieubet (4e)
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
27 - 2000, DVD 53 - Approbation du projet de P.D.U. soumis pour avis aux collectivités territoriales
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
18 - 2000, DFAE 52 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2000
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
38 - 2000, DLH 94 - Aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux zéro de l'Etat. - Renouvellement du dispositif conventionnel avec les établissements de crédit
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
60 - II - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 2000-208 Question de M. Claude ROLAND à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement et de la circulation des autocars
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 2000-230 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur le stationnement des cars de tourisme
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 2000-170 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris à propos du service de psychiatrie de l'hôpital Esquirol
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2000-200 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant le groupe scolaire, 65-67, avenue Simon-Bolivar (19e)
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 2000-198 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris à propos des modalités d'utilisation de l'espace Reuilly, en ce qui concerne le nombre de manifestations organisées en 1998 et 1999
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
47 - 2000, DFAE 51 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
5 - 2000, ASES 27 G - Plan de relance et de renforcement du dispositif de prévention en direction des jeunes en difficulté à Paris
MARS 2000
Débat
Conseil général
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