141 résultats

Trier par :
Résultats par page

73 - QOC 2000-206 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police au sujet des emplacements de stationnement G.I.C./G.I.G

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

6 - Dépôt de questions d'actualité

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

35 - 2000, ASES 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'aliments de diététique infantile dans des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

44 - 2000, DAUC 21 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un pavillon situé 30, rue Olivier-Métra - 1-3, villa Olivier-Métra (20e).Proposition de vœu n° 9 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative à l'instauration d'un moratoire sur les ventes du domaine privé

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

32 - 2000, DASCO 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant au marché négocié signé avec la société "Heidelberg France" relatif à la location avec option d'achat d'un système d'impression Offset destiné à l'Ecole supérieure Estienne et, d'autre part, de signer un marché négocié avec la même société régularisant la location de cet équipement pour la période d'octobre 1996 à décembre 1997

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 2000-214 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'Hôtel-Dieu (4e).QOC 2000-215 Question de M. Serge BLISKO, Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'avenir de l'Hôtel-Dieu (4e).QOC 2000-191 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'Hôtel-Dieu (4e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

105 - QOC 2000-193 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet du bilan, mois par mois, établissement par établissement, de la violence scolaire pour 1999

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

49 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

113 - QOC 2000-204 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur l'immeuble, 12, rue Sainte-Anastase (3e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2000-2005 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos du Développement social urbain pour les quartiers Léon-Frot, Richard-Lenoir, Taillandiers et Saint-Bernard

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

72 - QOC 2000-205 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris concernant l'installation d'une patinoire à Paris

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

99 - VI - Questions des élus non inscrits.QOC 2000-168 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Préfet de police concernant les nuisances sonores provoquées par certains autobus circulant en soirée

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2000-228 Question de M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la formation professionnelle des inspecteurs de sécurité.QOC 2000-201 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative aux conditions de formation des inspecteurs de sécurité

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

30 - 2000, DAC 69 - Subvention exceptionnelle d'équipement à la société "S.C.I. de la salle Gaveau" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société une convention. - Montant : 3.510.000 F

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

115 - QOC 2000-2003 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement de la cité Prost

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

96 - QOC 2000-217 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'Ecole supérieure des arts appliqués Duperré

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

95 - QOC 2000-216 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des effectifs scolaires des collèges du 13e arrondissement

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

76 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-180 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du gymnase de la société "Honeywell Bull" situé dans le quartier de Belleville (20e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

26 - 2000, DVD 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux en vue de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité du pont de l'Archevêché (4e et 5e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

MARS 2000
Débat
Conseil municipal