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2000 (246)
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Approbation du Plan de déplacements urbains (P.D.U.). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVD 53
Conseil municipal
Communication de la décision de M. le Préfet de police d'autoriser, au titre de l'article 10 de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, le projet de pompage dans la nappe du "lutétien" à la station Saint-Lazare (8e) dans le cadre du chantier "Météor" de la R.A.T.P. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 46
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une cave vacante (lot n° 23) dépendant de l'immeuble situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 18
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réfection et la remplacement des menuiseries extérieures, la reprise de l'éclairage de la cour de manœuvre et des travaux divers au poste de Commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 55, boulevard de Port-Royal (13e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée par cet organisme au titre de l'extension de 6 berceaux de la crèche, 25, rue Ballu (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "France Télécom mobiles" un contrat de transaction. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 39
Conseil municipal
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