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2000 (246)
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Subvention à l'association "Escale Saint-Vincent" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 4
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DASCO 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Tournesol" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 ASES 22
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "jardin des Deux Moulins" à un jardin du 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 35
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 22 dépendant de l'immeuble situé 22, rue Rambuteau - 2, cité Noël (3e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 40
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école élémentaire B, 119, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DPA 122
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 7 logements P.L.A. - intégration et un local commercial, lot I, 1, rue du Département, dans la Z.A.C. "Flandre Sud" (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 105-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils respiratoires isolants et leur environnement destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PP 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière au propriétaire bailleur de logements dans l'immeuble situé 17, rue Saint-Nicolas (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 89
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le chantier" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 39
Conseil municipal
Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 53
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris (4e). M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 SGRI 5
Conseil municipal
Subvention à l'association "Communauté héllénique de Paris et des environs" (16e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 SGRI 7
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 14 logements locatifs aidés, dont 3 logements-ateliers, 6 logements locatifs aidés à loyer minoré, un local associatif et un local commercial situé dans le secteur du Bas-Belleville, 21-25, rue Ramponeau (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 54
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection totale du terrain de football et de la création d'une clôture autour du terrain de rugby du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 21
Conseil municipal
Approbation du principe de la restructuration des ateliers de la Circonscription du bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 PJEV 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris à la propriétaire occupante d'un logement dans l'immeuble situé 44-46, rue de Tourtille (20e) pour la réalisation de travaux d'amélioration de l'habitat. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DLH 8
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement de Paris qui a illuminé ses rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DFAE 30
Conseil municipal
Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 11-11 bis, rue Pajol (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DAUC 60
Conseil municipal
Subvention à l'association de la paroisse Saint-Eustache "Soupe Saint-Eustache" du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 2000
Déliberation
2000 DVLR 38
Conseil municipal
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