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3 - Adoption d'un compte rendu.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

9 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

28 - 1997, PP 16 - Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section de fonctionnement.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

5 - Discussion budgétaire. - Exposé de M. le Maire de Paris.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

35 - 1997, DFAECG 10-3° - Budget de la Ville de Paris de 1997 : budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

24 - 1997, DFAECG 19 - Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

30 - 1997, DFAECG 22 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Approbation du montant global des états spéciaux d'arrondissement et demande de réexamen de chaque état spécial par les Conseils d'arrondissement.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

5 - 1997, DAEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de Paris et M. le Directeur général du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles une convention de gestion en vue de la prise en charge de 15 % par le Département de Paris, du coût salarial d'emplois de ville recrutés par le secteur associatif du Département de Paris.

MARS 1997
Débat
Conseil général

4 - 1997, ASES 8 G - Subvention à l'association de soins et services à domicile " A.S.S.A.D. 13e " (13e). - Montant : 290.000 F.

MARS 1997
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus.

MARS 1997
Débat
Conseil général

7 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MARS 1997
Débat
Conseil général

13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

MARS 1997
Débat
Conseil général

14 - Liste des membres présents.

MARS 1997
Débat
Conseil général

3 - 1997, DAEE 5 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1997.

MARS 1997
Débat
Conseil général

11 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MARS 1997
Débat
Conseil général

8 - I - Question du groupe socialiste et apparentés.

MARS 1997
Débat
Conseil général

10 - III - Question d'un élu non-inscrit.

MARS 1997
Débat
Conseil général

9 - II - Question du groupe communiste.

MARS 1997
Débat
Conseil général