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Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "L'habitation confortable" d'une demande de permis de construire visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de stationnement situés 42, quai de la Marne - 27, rue de Thionville (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la construction d'une école maternelle dans le lotissement "du Hainaut" (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 90
Conseil municipal
Subvention à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or" pour le fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 24
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Les amis du passage du Grand-Cerf" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1998
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Ordener-Montcalm" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2296
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (F.N.D.I.R.) (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot T1/A4 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 DASCO 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Promo métro" une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 8
Conseil municipal
Approbation du principe du réaménagement du passage Léon (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 9
Conseil municipal
Approbation du principe de l'acquisition en 1997 et 1998 de brodequins de sécurité destinés à différentes directions de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLTI 7
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre culturel du Panthéon" pour le fonctionnement des centres d'animation "Les ateliers Censier" et "Arras" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 4
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 11
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Guilde européenne du Raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 48
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.
MARS 1997
Déliberation
1997 R. 13
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 1997
Déliberation
1997 R. 15
Conseil municipal
G - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1997 (vignette 1998). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 3
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché de travaux sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la réalisation de l'opération de rénovation du réseau d'eau potable et mise aux normes des réseaux d'assainissement de l'internat scolaire, Domaine des 3 châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (Oise). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 22
Conseil général
G - Budget des établissements départementaux pour 1997. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 6
Conseil général
G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 1996 (1ère partie du reliquat). M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 13
Conseil général
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