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Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLTI 10
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture à l'école maternelle, 5, rue Boy-Zelenski (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 36.
Conseil municipal
Approbation du principe de l'évolution et de la maintenance du système informatique dédié à la gestion des droits de voirie (SAVOI). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 PP 22
Conseil municipal
Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section d'investissement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 PP 17
Conseil municipal
Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, Musée de la mode et du costume, par M. Henry CLARKE. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DVLR 8
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Seine - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 35, rue de l'Amiral-Roussin (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 25
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 1997
Déliberation
1997 R. 16
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 68
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2437
Conseil municipal
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 10-2°
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 162
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 5
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2461
Conseil municipal
Subvention à l'ASM 13 Institutions et Centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2543
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 226
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 1997
Déliberation
1997 R. 19
Conseil municipal
Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLTI 11
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en valeur de la statue du Maréchal-Leclerc (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAC 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 PP 21
Conseil municipal
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