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Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la commune de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) des terrains communaux situés au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 46
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris-Mercoeur" pour le fonctionnement du centre d'animation "Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 9
Conseil municipal

Subvention à l'association "Loisirs animations Epinettes" pour le fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 22
Conseil municipal

Subvention à l'association "GAREF - Paris" pour le fonctionnement du centre d'animation "GAREF Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 15
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris environnement jeunesse" pour le fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 26
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des rues Lepic-Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2294
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Rambuteau-Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2003
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 38
Conseil municipal

Subvention à l'Association générale des mutilés de guerre et Union nationale des mutilés réformés et anciens combattants réunis (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2118
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 28 à 32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Monténégro (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 657
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain située à Carnetin (Seine-et-Marne). MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 594
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris des 3e, 4e, 5e, 6e, 11e, 12e, 13e, 14e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le centre sportif Jean-Dame (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 54
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 65
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de prestations de service sur appel d'offres pour l'exploitation du stationnement payant de surface des autocars (7e et 8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DVD 16
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Chapelle (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2292
Conseil municipal

Subvention à l'association "PIPO" Yerres (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1810
Conseil municipal

Subvention à l'association "Latitude 45" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1988
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Poteau-Duhesme" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2295
Conseil municipal