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Subvention à l'Association des artistes du music-hall anciens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1562
Conseil municipal

G - Subventions à des collèges et lycées parisiens au titre du Fonds commun départemental des services d'hébergement pour l'année 1996. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 4
Conseil général

G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 12
Conseil général

G - Fixation pour 1997 de l'effectif réglementaire des personnels du Centre psychothérapique du Glandier, Beyssac (Corrèze). M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 46
Conseil général

G - Transferts, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Salle Saint-Bruno" une convention pour la réalisation d'une mission de coordination de développement social urbain au sein du quartier "Goutte-d'Or" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Emmaüs" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 27-4°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'"Association Initiatives Rencontres et Solidarité" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 18-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par M. Bruno LAPIERRE devant le Tribunal administratif de Paris tendant à la communication de l'intégralité de son dossier de l'Assistance publique. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 7
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 16
Conseil général

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 68
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2437
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 10-2°
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 5
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2461
Conseil municipal

Subvention à l'ASM 13 Institutions et Centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2543
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 226
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 19
Conseil municipal

Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLTI 11
Conseil municipal