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Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'hiver 1997. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 55
Conseil municipal
Opération "Moulin-de-la-Pointe" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'O.P.A.C. de Paris d'un volume à usage de crèche situé 18, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 4
Conseil municipal
Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation à l'hygiène et à la sécurité destinés aux agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DRH 4
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le transport des enfants fréquentant les centres de loisirs d'été de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Hôpital des Gardiens-de-la-Paix d'une demande de permis de construire visant la réhabilitation d'un bâtiment hospitalier situé 35, boulevard Saint-Marcel (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Radio-France" une convention relative à la concession de locaux scolaires dans l'école, 8, rue Robert-Estienne (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 15
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 19e. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2544
Conseil municipal
Subvention à l'Université juive européenne (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1224
Conseil municipal
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du collecteur sous la cour de récréation, du sol de la cour d'honneur et de la couverture du bâtiment escalier A, au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 17
Conseil général
G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1997. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAEE 5
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de révision des quincailleries des menuiseries extérieures au collège La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 24
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre aux instances engagées devant le Tribunal administratif de Paris, d'une part, par le Syndicat des copropriétaires du 11, rue Clavel (19e) et M. Pascal BERNARD et, d'autre part, par M. et Mme COUTEL, tendant à ce que le Département de Paris soit déclaré responsable des désordres survenus à l'immeuble, 11, rue Clavel (19e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 5
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de restructuration partielle et d'extension du collège Edmond-Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 88
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l'association "Salle Saint-Bruno" (18e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAEE 4
Conseil général
G - Subvention à l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 13
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MARS 1997
Déliberation
1997 R. 6
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au collège Utrillo, 100, boulevard Ney (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 100
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures au collège Guillaume-Budé, 7, rue Jean-Quarré (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 96
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Léon-Gambetta (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 73
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de sanitaires au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 13
Conseil général
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