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Subvention à l'Association des artistes du music-hall anciens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1562
Conseil municipal
G - Subventions à des collèges et lycées parisiens au titre du Fonds commun départemental des services d'hébergement pour l'année 1996. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 4
Conseil général
G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 12
Conseil général
G - Fixation pour 1997 de l'effectif réglementaire des personnels du Centre psychothérapique du Glandier, Beyssac (Corrèze). M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 46
Conseil général
G - Transferts, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Salle Saint-Bruno" une convention pour la réalisation d'une mission de coordination de développement social urbain au sein du quartier "Goutte-d'Or" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 33
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Emmaüs" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 27-4°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'"Association Initiatives Rencontres et Solidarité" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 18-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par M. Bruno LAPIERRE devant le Tribunal administratif de Paris tendant à la communication de l'intégralité de son dossier de l'Assistance publique. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 7
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MARS 1997
Déliberation
1997 R. 16
Conseil général
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 66
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 23, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 1997. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DRH 15
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation et de la mise en service du nouveau système informatique du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLTI 5
Conseil municipal
Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement pour traiter sur mémoires et sur factures, en application de l'article L. 2511-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 23
Conseil municipal
Subvention au foyer socio-éducatif du collège Claude-Monet (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2438
Conseil municipal
Subvention à l'Institut Saint-Pierre-Fourier (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 16
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants - 3e Section (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 65
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des associations de fonctionnaires anciens combattants (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 216
Conseil municipal
Transferts, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 17
Conseil municipal
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