Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (379)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (96)
Conseil municipal (283)
Supprimer Document
Déliberation (379)
379 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Club Dunois" pour le fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 14
Conseil municipal
Subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés, Garches (Hauts-de-Seine). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2068
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement des intellectuels aveugles et amblyopes" (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1907
Conseil municipal
Constitution de servitudes réciproques entre la parcelle appartenant à la Ville de Paris située 26-28, rue Boyer et 27 à 31, rue du Retrait et la parcelle appartenant à l'Etat située 25, rue du Retrait (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 11
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" pour le fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 23
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Inscription en recette de diverses sommes à la suite de procédures de préemption. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 DAUC 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "A.C.D.S." un marché négocié pour la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPP 1
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Les amis du passage des Panoramas" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1999
Conseil municipal
Subvention à l'Association de parents et amis d'enfants soignés à l'Institut Curie (APAESIC) (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1204
Conseil municipal
Subvention à l'"Exercice Théâtre" Châteauroux (Indre). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1922
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les chants valaques" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 120
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 1997
Déliberation
1997 R. 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 17, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 DLH 351-1°
Conseil municipal
Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du quartier des Batignolles (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Pacte de Paris" la convention relative à la conduite de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 7
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école maternelle, 29, rue Mouffetard (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'un permis de démolir visant un bâtiment anciennement occupé par un espace emploi formation solidarité et un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 93 bis, rue de l'Amiral-Mouchez et 2 bis, impasse du Crédit-Lyonnais (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 CL 500
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "Les artisans modernes du bâtiment" pour la restructuration et la réfection du lieu d'appel 17/6, 8, rue Jean-Leclaire (17e). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPE 10
Conseil municipal
Subvention à l'association "M.J.C. Paris-Brancion" pour le fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace - Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 19
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2268
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Mozart (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2270
Conseil municipal
...
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19