Débat-Délibs

G - Modification du statut particulier des conseillers techniques de service social du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DRH 1

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre aux instances engagées devant le Tribunal administratif de Paris par le Syndicat des copropriétaires du 13, rue Clavel (19e), et par Mme SEYRAL contre le Conseil régional d'Ile-de-France suite à l'appel en garantie du Département de Paris exercé par le Conseil régional d'Ile-de-France. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 AJ 1

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 ASES 27-3°

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Petite enfance et parentalité" une convention relative au lieu d'accueil et de rencontre dit "La maison verte", 13, rue Meilhac (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 ASES 16

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Solidarité Saint-Bernard" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 ASES 18-1°

Conseil général

Instauration d'un comité technique paritaire de la Commune de Paris et de comités techniques paritaires de direction et de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DRH 12

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DLH 67

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance sur site d'horodateurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DVD 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1996. M. Lucien FINEL, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DVD 3

Conseil municipal

Subvention à l'Association du collège Charles-Péguy (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2439

Conseil municipal

Subvention d'investissement au "18 théâtre, compagnie Macqueron-Djaoui" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAC 7

Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 139

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 29

Conseil municipal

Subvention à l'association "Allegra" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAC 3

Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 10-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention (19e). - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 42

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des sols sportifs de 6 courts de tennis à la Faluère, route de la Pyramide (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 35

Conseil municipal

Approbation du principe de la reconnaissance de sols, l'auscultation et le diagnostic d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPE 109

Conseil municipal

Approbation du principe de l'enlèvement et de l'élimination des résidus provenant du réseau d'assainissement parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPE 106

Conseil municipal

Débat Delib

379 résultats

G - Modification du statut particulier des conseillers techniques de service social du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Petite enfance et parentalité" une convention relative au lieu d'accueil et de rencontre dit "La maison verte", 13, rue Meilhac (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Solidarité Saint-Bernard" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Instauration d'un comité technique paritaire de la Commune de Paris et de comités techniques paritaires de direction et de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance sur site d'horodateurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1996. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Subvention à l'Association du collège Charles-Péguy (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention d'investissement au "18 théâtre, compagnie Macqueron-Djaoui" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Allegra" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention (19e). - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection des sols sportifs de 6 courts de tennis à la Faluère, route de la Pyramide (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de l'enlèvement et de l'élimination des résidus provenant du réseau d'assainissement parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

379 résultats