Débat-Délibs

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997

Déliberation

1997 DLTI 10

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture à l'école maternelle, 5, rue Boy-Zelenski (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 36.

Conseil municipal

Approbation du principe de l'évolution et de la maintenance du système informatique dédié à la gestion des droits de voirie (SAVOI). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 4

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 22

Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section d'investissement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 17

Conseil municipal

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, Musée de la mode et du costume, par M. Henry CLARKE. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DVLR 8

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Seine - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 35, rue de l'Amiral-Roussin (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 25

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997

Déliberation

1997 R. 16

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DLH 68

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2437

Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 10-2°

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PJEV 5

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2461

Conseil municipal

Subvention à l'ASM 13 Institutions et Centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2543

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 226

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997

Déliberation

1997 R. 19

Conseil municipal

Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997

Déliberation

1997 DLTI 11

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en valeur de la statue du Maréchal-Leclerc (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAC 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 21

Conseil municipal

Débat Delib

379 résultats

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section d'investissement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, Musée de la mode et du costume, par M. Henry CLARKE. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. Seine - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 35, rue de l'Amiral-Roussin (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'ASM 13 Institutions et Centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

379 résultats