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Débat Délib
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1997 (176)
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Conseil municipal (147)
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Débat (176)
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1 - Ouverture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
5 - 1997, DAEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de Paris et M. le Directeur général du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles une convention de gestion en vue de la prise en charge de 15 % par le Département de Paris, du coût salarial d'emplois de ville recrutés par le secteur associatif du Département de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil général
4 - 1997, ASES 8 G - Subvention à l'association de soins et services à domicile " A.S.S.A.D. 13e " (13e). - Montant : 290.000 F.
MARS 1997
Débat
Conseil général
2 - Adoption de comptes rendus.
MARS 1997
Débat
Conseil général
7 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
MARS 1997
Débat
Conseil général
13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
MARS 1997
Débat
Conseil général
14 - Liste des membres présents.
MARS 1997
Débat
Conseil général
3 - 1997, DAEE 5 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil général
11 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MARS 1997
Débat
Conseil général
8 - I - Question du groupe socialiste et apparentés.
MARS 1997
Débat
Conseil général
10 - III - Question d'un élu non-inscrit.
MARS 1997
Débat
Conseil général
9 - II - Question du groupe communiste.
MARS 1997
Débat
Conseil général
6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
MARS 1997
Débat
Conseil général
0 - Introduction
MARS 1997
Débat
Conseil général
12 - Clôture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil général
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