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1997 (176)
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Débat (176)
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22 - 1997, DAUC 29 - Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
17 - 1997, DFAECG 17 - Transferts, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
32 - 1997, DFAECG 10-2° - Budget de la Ville de Paris de 1997 : fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
7 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
8 - Discussion bugétaire (suite).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
15 - 1997, DPE 111 - Budget primitif de l'Assainissement de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
39 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
20 - 1997, ASES 3 - Subvention à l'association " Fédération de Paris du Secours populaire français " (3e). - Montant : 113.000 F.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
19 - 1997, PJEV 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'adaptation du parc de Bercy (12e) à la circulation des personnes à mobilité réduite.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
33 - 1997, DFAECG 16 - Fixation des taux des taxes directes locales pour 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
31 - 1997, DFAECG 23 - Délégation donnée aux Conseils d'arrondissement pour traiter sur mémoires et sur factures, en application de l'article L. 2511-22 du Code général des collectivités territoriales.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
38 - Clôture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption d'un compte rendu.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
9 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
28 - 1997, PP 16 - Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section de fonctionnement.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
5 - Discussion budgétaire. - Exposé de M. le Maire de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
35 - 1997, DFAECG 10-3° - Budget de la Ville de Paris de 1997 : budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
24 - 1997, DFAECG 19 - Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
30 - 1997, DFAECG 22 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Approbation du montant global des états spéciaux d'arrondissement et demande de réexamen de chaque état spécial par les Conseils d'arrondissement.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
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