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1997 (176)
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11 - 1997, AP 1 - Rapport annuel d'activités sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (1996).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
10 - 1997, CAS 3 - Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Communication de M. le Maire de Paris relative au projet de budget de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
13 - 1997, DLTI 10 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
40 - Liste des membres présents.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
25 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
29 - 1997, DFAECG 10-1° - Budget de la Ville de Paris de 1997. - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
37 - 1997, DFAECG 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêts pour l'année 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
27 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
6 - Discussion budgétaire. - Présentation du budget par M. l'Adjoint au Maire chargé des Finances.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
14 - 1997, DLTI 11 - Service municipal des Pompes funèbres. - Budget primitif de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
18 - 1997, DVD 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la maintenance des horodateurs.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
23 - 1997, DLH 75 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente du bâtiment communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). - Mise en œuvre d'un congé pour vendre.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
26 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
4 - Informations sur le déroulement de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
21 - 1997, CAS 1 - Fixation, pour 1997, de la participation financière réclamée aux bénéficiaires de la carte " Améthyste ".
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
36 - 1997, DFAECG 25 - Choix du vote par nature du budget de fonctionnement et du budget d'investissement de la Ville de Paris dans le cadre de la nouvelle nomenclature comptable M. 14.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
12 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
16 - 1997, DFAECG 14 - Communication de M. le Maire de Paris concernant le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris.
MARS 1997
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Conseil municipal
34 - 1997, DFAECG 10-1° - Budget de la Ville de Paris de 1997 : budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997 (suite).
MARS 1997
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