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Débat Délib
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1997 (176)
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Débat (176)
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39 - A - Questions des Conseillers de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
5 - Communication de M. le Maire de Paris sur les métiers d'art et les industries de création.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 97-117 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à l'envahissement des panneaux publicitaires.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
67 - QOC 97-93 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements sociaux construits depuis 1990.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
90 - V - Questions des élus non-inscrits.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 97-106 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des locaux mis à disposition des associations du 9e arrondissement.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
35 - 1997, DFAECG 15 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
7 - Dépôt de questions d'actualité.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption de comptes rendus.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
49 - QOC 97-80 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des aménagements prévus rue Saint-Blaise (20e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
12 - IV - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Préfet de police relative à l'irruption d'un groupe hostile à l'interruption volontaire de grossesse dans la clinique Isis (13e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
45 - QOC 97-85 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'immeuble situé à l'angle des rues Cardinale, de l'Echaudé et Bourbon-le-Château (6e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
73 - QOC 97-99 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la réglementation concernant les chanteurs de rues.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
32 - 1996, P. 1997 - Subvention à l'association des commerçants " Comité Vendôme ", 8, rue des Capucines (2e). - Montant : 40.000 F.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 97-125 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du jardin " Villemin " (10e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 97-107 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Patrick BLOCHE, Alain RIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant " l'American Center " (12e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
8 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
38 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
31 - 1997, DLH 4 - Compte rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat " 4e - Le Marais " (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l'Etat, l'A.N.A.H. et la Ville de Paris relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le " Pacte de Paris " la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
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