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1997 (176)
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54 - QOC 97-89 Question de M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des fouilles archéologiques dans la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " (14e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
75 - QOC 97-101 Question de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des conditions de relogement des victimes d'incendies.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
42 - QOC 97-72 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des troubles causés par des exhibitionnistes aux riverains de la place de la Porte-de-Passy et de l'avenue du Maréchal-Maunory (16e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
23 - 1997, DPA 18 - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de différents travaux au stade du Parc-des-Princes (16e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
25 - 1997, PJEV 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du jardin de la Z.A.C. " Dupleix " (15e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
9 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le maintien du poste de secours gaz à Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
27 - 1996, CL 280 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 120 logements locatifs, dont 52 P.L.A. et 68 P.C.L., 12 ateliers d'artistes, des commerces et des locaux d'activités situé dans la Z.A.C. " Manin-Jaurès " lots D-E et E (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 97-123 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des abords des canaux Saint-Martin et de l'Ourcq.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 97-92 Question de Mmes Yvette DAVANT, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Melle Claudine BOUYGUES, M. Serge BLISKO, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des personnes âgées.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
72 - QOC 97-98 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux moyens de prévision de la pollution.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
16 - 1997, DLTI 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société " SOPRA " pour le développement sur une base progiciel et la mise en oeuvre d'une application de gestion budgétaire et comptable, conforme aux réglementations applicables à la Ville et au Département de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 97-133 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les délais d'envoi des documents budgétaires aux élus.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
6 - 1996, AU 30 - Revalorisation des grands boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements). - Définition des objectifs poursuivis. - Fixation des modalités de la concertation.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
22 - 1997, JS 7 - Subvention à l'association " Centre d'animation et de loisirs " pour le fonctionnement du centre d'animation " Valeyre " (9e). - Montant 174.000 F.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
15 - 1997, P 132 - Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique, 16, rue Le Dantec (13e). - Montant : 8.000 F.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 97-128 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le projet envisagé pour l'hôtel " Printania ", 9-11, boulevard Sérurier (19e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 97-110 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative au recensement effectué dans l'immeuble situé 14, rue de Lourmel (15e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 97-135 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à la mise en conformité des machines utilisées dans les lycées techniques municipaux et les écoles supérieures d'arts appliqués de la Ville de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
41 - QOC 97-119 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative au calendrier des vacances scolaires de 1997-1998.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 97-138 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le nombre de locaux mis à disposition des associations parisiennes.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
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