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51 - QOC 97-82 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la circulation dans le quartier " Mortier " (20e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

50 - QOC 97-81 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la Z.A.C. " Réunion " (20e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

99 - QOC 97-136 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur l'envahissement du métro par les S.D.F. et leurs animaux de compagnie.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

70 - QOC 97-96 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, MM. Patrick BLOCHE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les indemnités des enseignants de la Ville de Paris.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

4 - Observations sur le déroulement de la séance.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

56 - III - Questions du groupe communiste.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

100 - QOC 97-137 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet des résultats obtenus, en 1996, en matière d'aide à l'emploi.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

14 - 1997, P 120 - Subvention à l'association " Les chants valaques ", 223, rue Vercingétorix (14e). - Montant : 21.000 F.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 97-113 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la scolarisation d'enfants parisiens à l'école Decroly (Val-de-Marne).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

44 - QOC 97-74 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité des cyclistes.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

87 - QOC 97-114 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur le déménagement du commissariat du quartier " Sainte-Avoye " (3e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

74 - QOC 97-100 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la présence de chiens de race " pittbull " dans les ensembles de logements sociaux de la Ville de Paris.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

52 - QOC 97-83 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des travaux d'amélioration du passage situé 14, rue Duranti (11e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

68 - QOC 97-94 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN, M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir de la salle Pleyel (17e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

18 - 1996, DVD 14 - Programme 1996 de mesures en faveur des autobus.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

13 - 1996, AU 30 - Revalorisation des grands boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements). - Définition des objectifs poursuivis. - Fixation des modalités de la concertation. (Suite de la discussion).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

29 - 1996, CL 655 - Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. " SOFI " d'un programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 13 places de stationnement situé 28-32, rue de Romainville et 1-3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

26 - 1996, CL 265 - Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de réhabilitation de 64 logements situé dans la Z.A.C. " des Amandiers ", 71, rue des Amandiers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

36 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

17 - 1997, DRH 9 - Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal