Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (176)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (29)
Conseil municipal (147)
Supprimer Document
Débat (176)
176 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
3 - Discussion budgétaire (Discussion générale).
MARS 1997
Débat
Conseil général
7 - 1997, DFAECG 4 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil général
13 - Liste des membres présents.
MARS 1997
Débat
Conseil général
4 - 1997, DFAECG 5 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil général
12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
MARS 1997
Débat
Conseil général
6 - 1997, DFAECG 12 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil général
9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers jury d'architecture et d'ingénierie.
MARS 1997
Débat
Conseil général
10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.
MARS 1997
Débat
Conseil général
8 - 1997, ASES 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Préfecture de Paris et l'association " Salle Saint-Bruno " une convention pour une mission de coordination et de suivi au sein de la Zone urbaine sensible " Goutte d'Or " 18e arrondissement.
MARS 1997
Débat
Conseil général
5 - 1997, DFAECG 3 G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1997 (vignette 1998).
MARS 1997
Débat
Conseil général
0 - Introduction
MARS 1997
Débat
Conseil général
11 - Clôture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil général
2 - Adoption d'un compte rendu.
MARS 1997
Débat
Conseil général
48 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
58 - QOC 97-122 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des pistes cyclables quais de Valmy et de Jemmapes (10e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
104 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
46 - QOC 97-86 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le développement des termites dans la Capitale.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 97-84 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux paiements séparés des loyers des parkings et des logements H.L.M.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 97-97 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des places disponibles chez les assistantes maternelles des crèches familiales de la Ville de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9