Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la portion de l'enceinte Philippe-Auguste située rue des Jardins-Saint-Paul (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 118

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 76

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de réhabilitation de 64 logements situé dans la Z.A.C. des "Amandiers", 71, rue des Amandiers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 CL 265-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la restructuration du jardin d'enfants, 5, rue du Docteur-Victor-Hutinel (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 101

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret - Pergolèse - Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2269

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2272

Conseil municipal

Subvention à la Fondation pour la mémoire de la déportation (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 836

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 132

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" d'un groupe d'immeubles de 99 logements situé 128-130 bis, rue des Pyrénées (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 CL 580

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DRH 9

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec le "G.I.E. des marchés libres de Paris" pour la gestion du marché de la création en vue de son déplacement. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 13

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de démolir le bâtiment sur cour et des escaliers et planchers du bâtiment sur rue et un permis de construire visant la transformation d'un immeuble de bureaux en logements situé 3, rue de Rocroy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 20

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien pour le fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 12

Conseil municipal

Subvention à l'association "Goutte-d'Or avenir" pour le fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la Ville de Paris une convention en vue de la remise en état de la voirie suite aux travaux de construction d'un immeuble de logements et de bureaux au Poste de commandement de groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Montmartre" (18e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'enseignement technique situé 20-22, rue de Châtillon (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 19

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997

Déliberation

1997 R. 14

Conseil municipal

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DASCO 7

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 2, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 57

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PJEV 2

Conseil municipal

Débat Delib

283 résultats

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de réhabilitation de 64 logements situé dans la Z.A.C. des "Amandiers", 71, rue des Amandiers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la restructuration du jardin d'enfants, 5, rue du Docteur-Victor-Hutinel (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret - Pergolèse - Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à la Fondation pour la mémoire de la déportation (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec le "G.I.E. des marchés libres de Paris" pour la gestion du marché de la création en vue de son déplacement. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien pour le fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Goutte-d'Or avenir" pour le fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'enseignement technique situé 20-22, rue de Châtillon (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

283 résultats