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Subvention à l'association des commerçants "Olive 18" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2299
Conseil municipal

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 34
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens de Dien Bien Phu (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 58
Conseil municipal

Subvention au Mouvement Résistance (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2502
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 11
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au développement des métiers d'art et des industries de création à Paris. M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAEE 2
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 300.000 F pour financer la 5e et dernière annuité de l'acquisition de 8 emplacements de stationnement destinés au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Saint-Honoré" (1er). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 PP 18
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section de fonctionnement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 PP 16
Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation intérieure du gymnase Léon-Mottot (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue du réaménagement et de la mise en conformité, au plan de la sécurité contre l'incendie, de l'accès des locaux administratifs du Théâtre musical de Paris (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 109
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'O.G.E.C. "Saint-Honoré-d'Eylau" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 5
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 14
Conseil municipal

Fixation des taux des taxes directes locales pour 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 16
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 18
Conseil municipal

Communication des données synthétiques afférentes à la situation financière de la Ville de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 10-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Colt Télécommunications France" une convention fixant les conditions d'occupation d'emprises relevant du domaine public de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 24-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 sur diverses voies parisiennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 VO 23
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 70
Conseil municipal

"Projets européens de recherche et développements Capitals, Daccord et In-Response". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Capitals avec la Commission européenne, les contrats avec les partenaires associés du projet Capitals et le contrat de partenariat associé avec l'Inrets dans le cadre du projet Daccord. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DVD 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 13
Conseil municipal