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Débat Délib
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1996 (46)
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Conseil général (46)
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Débat (18)
Déliberation (28)
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4 - Observation sur le déroulement de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil général
12 - 1996, GM. 94 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention d'objectifs. -Subvention audit comité.
MARS 1996
Débat
Conseil général
9 - 1996, GM. 84 - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil général
8 - 1996, GM. 85 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil général
16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
MARS 1996
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil général
1
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3