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Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1996, de premier équipement des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1996
Déliberation
1996 GM. 78
Conseil général

Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1996, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1996
Déliberation
1996 GM. 80
Conseil général

Créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1996
Déliberation
1996 GM. 87
Conseil général

Budget du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1996
Déliberation
1996 GM. 93
Conseil général

Fixation et règlement des honoraires des avocats et des avoués du Département de Paris au titre de l'année 1995 (solde). M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996
Déliberation
1996 GM. 77
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention d'objectifs. - Subvention audit Comité. Mme Isabelle de KERVILER, rapporteur.

MARS 1996
Déliberation
1996 GM. 94
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par les époux DUMAINE devant le Tribunal paritaire des baux ruraux de Melun, tendant à voir autoriser la cession du bail rural dont ils sont titulaires sur la ferme de Larrois à Bailly-Carrois (Seine-et-Marne) à leurs descendants. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996
Déliberation
1996 GM. 76
Conseil général

Subvention à l'Union départementale de Paris de la Fédération nationale des malades et handicapés (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996
Déliberation
1995 P. 1752
Conseil général

11 - 1996, GM. 91 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une nouvelle convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté.

MARS 1996
Débat
Conseil général

15 - Clôture de la séance.

MARS 1996
Débat
Conseil général

13 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MARS 1996
Débat
Conseil général

14 - Désignations de membres du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MARS 1996
Débat
Conseil général

5 - Discussion budgétaire (Discussion générale).

MARS 1996
Débat
Conseil général

17 - Liste des Membres présents.

MARS 1996
Débat
Conseil général

10 - 1996, GM. 86 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention en vue de la formation professionnelle des salariés recrutés sous contrat "emploi-solidarité".

MARS 1996
Débat
Conseil général

7 - 1996, GM. 96 - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1996 (vignette 1997).

MARS 1996
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

MARS 1996
Débat
Conseil général

6 - 1996, GM. 95 - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1996.

MARS 1996
Débat
Conseil général

3 - Modification de la composition des Commissions.

MARS 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 1996
Débat
Conseil général