495 résultats
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Fetart (19e).
Déliberation
2018 DAC 130-1
Conseil municipal
relatif au mouvement étudiant.
Déliberation
V .272
Conseil municipal
relatif à la communication d'informations complémentaires.
Déliberation
V .254
Conseil municipal
relatif au traité de libre-échange Europe-Mercosur.
Déliberation
V .182
Conseil municipal
relatif au soutien aux mobilisations étudiantes.
Déliberation
V .270
Conseil municipal
En réponse aux vœux n° 158 et 159.
Déliberation
V .256
Conseil municipal
relatif aux salles d'études pour les étudiant.e.s.
Déliberation
V .269
Conseil municipal
En réponse des vœux n° 161 et 162.
Déliberation
V .258
Conseil municipal
relatif à l’accessibilité dans les logements sociaux.
Déliberation
V .255
Conseil municipal
relatif à la transparence dans l'attribution des logements sociaux.
Déliberation
V .262
Conseil municipal
relatif au déploiement du compteur Linky.
Déliberation
V .215
Conseil municipal
relatif aux crimes et délits "anti-LGBT".
Déliberation
V .227
Conseil municipal
relatif aux cantines sans plastique.
Déliberation
V .244
Conseil municipal
relatif à la pollution sonore des deux roues motorisés.
Déliberation
V .229
Conseil municipal
relatif aux aires piétonnes : Les Halles (1er), Montorgueil Saint-Denis (2e), Sainte-Avoye (3e), et Saint-Merri (4e).
Déliberation
V .235
Conseil municipal
relatif à la sécurisation des distributeurs automatiques de billets.
Déliberation
V .220
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 89.
Déliberation
V .221
Conseil municipal
relatif à la mise en sens unique de l'avenue de Clichy et de l'avenue de Saint-Ouen.
Déliberation
V .241
Conseil municipal
relatif à l’accès des riverains à leur domicile lors des manifestations.
Déliberation
V .224
Conseil municipal
Subventions (85.000 euros) à quatorze structures au titre des aides aux projets musicaux.
Déliberation
2018 DAC 78-1
Conseil municipal