495 résultats
En réponse au voeu 152.
Déliberation
V .253
Conseil municipal
Annule et remplace le voeu n° 34.
Déliberation
V .192
Conseil municipal
en réponse au voeu 44.
Déliberation
V .196
Conseil municipal
relatif à une prise en charge des mineurs et des jeunes majeurs.
Déliberation
V .251
Conseil municipal
En réponse au vœu n° 177.
Déliberation
V .264
Conseil municipal
relatif à l’espace Krajcberg.
Déliberation
V .202
Conseil municipal
relatif à la formation aux gestes de premiers secours.
Déliberation
V .249
Conseil municipal
relatif à la prise en charge de l’endométriose.
Déliberation
V .250
Conseil municipal
relatif à la valorisation numérique des œuvres dans les établissements cultuels.
Déliberation
V .180
Conseil municipal
En réponse aux vœux n° 120, 121 et 122.
Déliberation
V .240
Conseil municipal
relatif à la pollution sonore place de la bataille de Stalingrad et autour du bassin de la Villette.
Déliberation
V .243
Conseil municipal
En réponse au voeu 74
Déliberation
V .213
Conseil municipal
relatif à l'état du bassin de la Villette et des canaux de l'Ourcq et Saint-Denis.
Déliberation
V .214
Conseil municipal
relatif à la gratuité des transports lors des pics de pollution.
Déliberation
V .232
Conseil municipal
relatif à des réunions d’informations sur le compteur Linky.
Déliberation
V .217
Conseil municipal
relatif à l’accès du métro Barbès Rochechouart.
Déliberation
V .231
Conseil municipal
relatif aux coût et économies liés au compteur Linky.
Déliberation
V .218
Conseil municipal
relatif aux prix des transports en commun.
Déliberation
V .233
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4e).
Déliberation
2018 DAC 226-1
Conseil municipal
Mise en œuvre du dispositif Pass-Jeunes pour l’année 2018.
Déliberation
2018 DJS 101-1
Conseil municipal