500 résultats
Plan d'actions contre la pollution atmosphérique et l'amélioration de la qualité de l'air. Dispositif d'aides complété.
Déliberation
2018 DVD 66-9
Conseil municipal
Plan d'actions contre la pollution atmosphérique et l'amélioration de la qualité de l'air. Dispositif d'aides complété.
Déliberation
2018 DVD 66-2
Conseil municipal
Plan d'actions contre la pollution atmosphérique et l'amélioration de la qualité de l'air. Dispositif d'aides complété.
Déliberation
2018 DVD 66-10
Conseil municipal
Transfert de baux emphytéotiques et de baux à construction entre Paris Habitat OPH et l’Habitation Confortable. Modification de la délibération 2016 DLH 90-2.
Déliberation
2018 DLH 105-1
Conseil municipal
Convention d’exécution de prestations de services d’agence de voyage et de services associés avec l’UGAP
Déliberation
2018 DFA 19-1
Conseil municipal
Convention de co-organisation de l’exposition "Les Jeux Olympiques de Raymond Depardon" avec Reporters Sans Frontières.
Déliberation
2018 DICOM 13-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris.
Déliberation
2018 DAC 515-1
Conseil municipal
Réalisation 2 bis rue de l'Ourcq (19e) d’un programme de création .de 5 logements étudiants PLUS - Modification de la garantie de la Ville (365.586 euros) demandée par REHABAIL
Déliberation
2018 DLH 97-1
Conseil municipal
Vente à AXIMO de 9 lots de copropriétés 35 rue de Trévise (9e) en vue de la réalisation de logements sociaux.
Déliberation
2018 DU 41-1
Conseil municipal
Budget participatif "Espaces de travail publics" (volet 2) - Subventions d'investissement (177 702 euros) et conventions avec deux organismes
Déliberation
2018 DAE 181-1
Conseil municipal
Approbation de la convention Régionale de Développement Urbain entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France
Déliberation
2018 DDCT 38-1
Conseil municipal
Biens sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris des biens sans maître situés 11, rue Marc Seguin (18e).
Déliberation
2018 DU 87-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris
Déliberation
2018 DAC 512-1
Conseil municipal
Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris.
Déliberation
2018 DAC 513-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).
Déliberation
2018 DAC 298-1
Conseil municipal
Statut particulier du corps des ingénieurs et architectes, cadres supérieurs d’administrations parisiennes
Déliberation
2018 DRH 7-1
Conseil municipal
Modification délibérations n° 2013 PP 32-1° et 2013 PP 32-2° des 10 et 11 juin 2013 portant dispositions statutaires et indiciaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la PP
Déliberation
2018 PP 33-2
Conseil municipal
Subvention (46.500 euros) à 6 associations au titre de l’aide au court-métrage.
Déliberation
2018 DAC 211-1
Conseil municipal
Subvention (35.200.000 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DAC 551-1
Conseil municipal
Subvention (230.000euros) et avenant à convention avec l'association Bétonsalon (13-15e).
Déliberation
2018 DAC 142-1
Conseil municipal