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Déclassement et cession à Como Automobiles de lots de volumes 246, rue de Bercy (12e).
Déliberation
2017 DU 9-1
Conseil municipal
Dispositif Pass Jeunes - Mise en œuvre du dispositif pour l’année 2017-Convention.
Déliberation
2017 DJS 156-1
Conseil municipal
Réalisation (1er, 3, 4, 5, 6, 10, 17 et 18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 58 logements sociaux (22 PLA-I et 36 PLUS) par AXIMO
Déliberation
2017 DLH 89-1
Conseil municipal
Aide d’urgence (50.000 euros) à l’association Action contre le faim en faveur des populations victimes de la sécheresse en Somalie.
Déliberation
2017 DGRI 26-1
Conseil municipal
Subvention (750 000 euros) et convention avec le Stade Français Paris au titre de l'année 2017.
Déliberation
2017 DJS 114-1
Conseil municipal
Aide d’urgence (50.000 euros) à l’association SOLIDARITÉS INTERNATIONAL en soutien à la minorité Rohingya en Birmanie.
Déliberation
2017 DGRI 25-1
Conseil municipal
Aide d’urgence (30.000 euros) à l'association SAMUSOCIAL INTERNATIONAL pour le soutien des refugiés en situation de vulnérabilité à Beyrouth (Liban).
Déliberation
2017 DGRI 23-1
Conseil municipal
Groupement d’intérêt public « ExpoFrance 2025» - Adhésion et subvention.
Déliberation
2017 SG 27-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec Culture Loisirs Animation Jeu Education (CLAJE) (12e).
Déliberation
2017 DJS 157-1
Conseil municipal
Garantie à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire de 15.000.000 euros émis par la SEMAPA le 6 février 2017
Déliberation
2017 DFA 35-1
Conseil municipal
Subvention (800.000 euros) et convention avec l’association Fédération Envie (93) pour la construction d’un laboratoire de l’économie circulaire dans l’ARC DE L’INNOVATION (Paris 20e).
Déliberation
2017 DAE 71-1
Conseil municipal
Demande de subvention avec convention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain pour le projet d’aménagement du déversoir d’orage Bugeaud (16e)
Déliberation
2017 DPE 28-1
Conseil municipal
Subvention (30 000 euros) et convention avec le Racing Multi Athlon au titre de l'année 2017.
Déliberation
2017 DJS 124-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association « Phoenix et Dragons ».
Déliberation
2017 DDCT 33-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association An Eye for an Eye (10e) pour son projet "Regards croisés d’enfants photographes 2017 - Paris Grand Belleville ".
Déliberation
2017 DGRI 21-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l’association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale A.S.S.D.N (15e).
Déliberation
2017 DAC 496-1
Conseil municipal
Attribution d'une NBI aux agents chargés de l’accueil des opérateurs funéraires et des familles (agents polyvalents) par suite du transfert des compétences et personnels de la préfecture de police
Déliberation
2017 DRH 1-1
Conseil municipal
Subventions (146.000 euros) et conventions pour le soutien à l’amorçage et à la consolidation de trois ressourceries
Déliberation
2017 DAE 81-1
Conseil municipal
Contribution et subvention (4.850.000 euros), avenant à convention et convention avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e).
Déliberation
2017 DAC 31-1
Conseil municipal
Subvention (310 000 euros) et convention avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2017.
Déliberation
2017 DJS 120-1
Conseil municipal