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Prêt de Haut de Bilan Bonifié garanti par la Ville de Paris (3.295.000 euros) à contracter par ÉLOGIE-SIEMP en vue du financement de son programme d’investissements.
Déliberation
2017 DLH 108-1
Conseil municipal
Subventions (21.500 euros) aux associations Ateliers d’artistes de Belleville, Ateliers de Ménilmontant et Ateliers du Père Lachaise associés (20e).
Déliberation
2017 DAC 209-1
Conseil municipal
Subventions (123.000 euros) et conventions avec deux associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes (14e et 18e).
Déliberation
2017 DFPE 165-1
Conseil municipal
Renouvellement et modifications de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I,PLUS, PLS et PAM Eco-prêt à contracter par Élogie-SIEMP (29.670.953 euros).
Déliberation
2017 DLH 105-2
Conseil municipal
Prêt de Haut de Bilan Bonifié garanti par la Ville de Paris (3.390.000 euros) à contracter par l’« habitat social français » en vue du financement de son programme d’investissements.
Déliberation
2017 DLH 106-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Prêt de Haut de Bilan Bonifié à contracter par Lerichemont auprès de la CDC en vue du financement de son programme d’investissements.
Déliberation
2017 DLH 101-1
Conseil municipal
relatif au service de taxis parisiens.
Déliberation
V .123
Conseil municipal
relatif aux objectifs du GIE Commerce des bailleurs sociaux.
Déliberation
V .98
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) à deux festivals de musiques du monde
Déliberation
2017 DAC 143-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association Designer’s Days (11e)
Déliberation
2017 DAE 20-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Petit Pont et Grand Ecran
Déliberation
2017 DAC 676-1
Conseil municipal
relatif à l'évolution de la carte scolaire pour la rentrée 2017.
Déliberation
V .101
Conseil municipal
relatif à un label anti-gaspi pour les restaurateurs et commerçants.
Déliberation
V .109
Conseil municipal
relatif à la nuit des étudiants du monde 2017.
Déliberation
V .103
Conseil municipal
relatif à l'installation de boîtes à livres.
Déliberation
V .110
Conseil municipal
relatif au gymnase Cler (7e). (Mme DATI, Mme DAUVERGNE)
Déliberation
V .132
Conseil municipal
Subventions (16.500) à 2 associations au titre du soutien au cinéma expérimental et différent
Déliberation
2017 DAC 670-1
Conseil municipal
Subvention (23.000 euros) à 2 associations au titre du soutien au cinéma documentaire.
Déliberation
2017 DAC 673-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e).
Déliberation
2017 DAC 329-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e)
Déliberation
2017 DAC 328-1
Conseil municipal