379 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention d’équipement (300.000 euros) à la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e) et avenant à la délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 36-1
Conseil municipal

Subventions (1 619 200 euros) convention d’équipement et avenants avec l’association l’Été Parisien (10e) et l’association du Festival d’Automne à Paris (1e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 28-1
Conseil municipal

Cession d’un local commercial en duplex et d’une cave 14, rue François Miron (4e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DU 131-1
Conseil municipal

Immeuble 169, boulevard de l’Hôpital à Paris 13e - Indemnisation suite à un dégât des eaux.

MAI 2017
Déliberation
2017 DPA 27-1
Conseil municipal

Délimitation partielle d'une parcelle appartenant au domaine public communal à Pantin (93).

MAI 2017
Déliberation
2017 DU 121-1
Conseil municipal

Subventions, convention (8.000 euros) aux associations Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux-Arts et Le M.U.R. XIII (13e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 211-1
Conseil municipal

Subvention (12.500 euros) à l’Institut National des Métiers d’Art (12e)

MAI 2017
Déliberation
2017 DAE 21-1
Conseil municipal

Dénomination rue Germaine Poinso-Chapuis (18e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DU 96-1
Conseil municipal

relatif à l'accueil des réfugiés à Paris.

MAI 2017
Déliberation
V .131
Conseil municipal

Acquisition de 22 logements sociaux auprès d'OSICA 27 quater rue des Meuniers (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (1.382.262 euros) demandée par EFIDIS

MAI 2017
Déliberation
2017 DLH 81-2
Conseil municipal

relatif à la mise en œuvre des préconisations.

MAI 2017
Déliberation
V .100
Conseil municipal

Subventions (20.850 euros) à sept associations historiques

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 506-1
Conseil municipal

Avenant à une convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e)

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 312-1
Conseil municipal

relatif à l'allaitement dans l'espace public parisien.

MAI 2017
Déliberation
V .127
Conseil municipal

Subventions (8.000 euros) à deux associations permettant la promotion d’écrivains par l’attribution annuelle de prix littéraires.

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 373-1
Conseil municipal

Transfert des services et des agents des polices spéciales de la Préfecture de Police

MAI 2017
Déliberation
2017 DRH 46-1
Conseil municipal

Rueil-la-Gadelière (28) - Cession d'une parcelle bâtie 348 route de Launay.

MAI 2017
Déliberation
2017 DU 125-1
Conseil municipal

Subventions et conventions (1.031.222 euros) avec l’association CRESCENDO (11e) pour sa structure multi accueil Basfroi (11e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DFPE 48-1
Conseil municipal

Subventions (67.500 euros) et conventions à deux associations locales (17e)

MAI 2017
Déliberation
2017 DJS 67-1
Conseil municipal

Subvention (99.223 euros) et avenant n°1 à l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DFPE 74-1
Conseil municipal