Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association A l’adresse du jeu (Montreuil 93) pour le fonctionnement d’un café jeux proposant des activités partagées (19e).
Renouvellement et modifications de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I,PLUS, PLS et PAM Eco-prêt à contracter par Élogie-SIEMP (29.670.953 euros).
Renouvellement et modifications de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I,PLUS, PLS et PAM Eco-prêt à contracter par Élogie-SIEMP (29.670.953 euros).
dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la PP et abrogation des délibérations n 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007.
Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints techniques de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007.
Dispo statutaire et fixation classement hiérarchique et échelo indiciaire applicables au corps adjoints admi PP relatives aux délib n°2007PP70-1° des 1er et 2/10/2007 et n°2006PP14-2 27 et 28/02/2006
Dispo statu et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires cat C de la PP et abro des délib n° 2006 PP 14-1° et 14-2 des 27et 28 février 2016
Dispo statutaires et fixation classement hiérarchique et l’échelo indiciaire applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n°2004PP85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004.
Modification de la délibération n° 2000 PP 58-1° du 29 mai 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police.
Protocole d’accord société ARCHITECTURE WORKSHOP 2 au nom du groupement titulaire accord –cadre n°08 72 036 00 109 7571 ayant pour objet mission de maîtrise d’œuvre pour site Jean Jaurès Paris 19ème
Accord-cadre pour le transport des personnels de la Préfecture de police en situation de handicap – Approbation de l’opération et des pièces administratives – Signature