379 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (189.000 euros), convention et avenant avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 217-1
Conseil municipal

Versement d'un solde de subvention de 55 500 euros à l'UNAFO.

MAI 2017
Déliberation
2017 DDCT 54-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association A l’adresse du jeu (Montreuil 93) pour le fonctionnement d’un café jeux proposant des activités partagées (19e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DFPE 24-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l'association Agence Pour la Promotion de la Création Industrielle (APCI) (12e)

MAI 2017
Déliberation
2017 DAE 18-1
Conseil municipal

Renouvellement et modifications de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I,PLUS, PLS et PAM Eco-prêt à contracter par Élogie-SIEMP (29.670.953 euros).

MAI 2017
Déliberation
2017 DLH 105-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - 9 mai 2017 - Matin

MAI 2017
Déliberation
Liste des membres présents - 9 mai 2017 - Matin
Conseil municipal

Renouvellement et modifications de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I,PLUS, PLS et PAM Eco-prêt à contracter par Élogie-SIEMP (29.670.953 euros).

MAI 2017
Déliberation
2017 DLH 105-3
Conseil municipal

relatif au conventionnement de la tour H15 Beaugrenelle (15e).

MAI 2017
Déliberation
V .133
Conseil municipal

Réalisation 145 avenue Jean-Jaurès (19e) d'un programme de création d'un logement PLA-I par SNL-PROLOGUES

MAI 2017
Déliberation
2017 DLH 82-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).

MAI 2017
Déliberation
2017 DAC 323-1
Conseil municipal

dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la PP et abrogation des délibérations n 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007.

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 23-1
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints techniques de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007.

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 24-1
Conseil municipal

Dispo statutaire et fixation classement hiérarchique et échelo indiciaire applicables au corps adjoints admi PP relatives aux délib n°2007PP70-1° des 1er et 2/10/2007 et n°2006PP14-2 27 et 28/02/2006

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 22-1
Conseil municipal

Dispo statu et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires cat C de la PP et abro des délib n° 2006 PP 14-1° et 14-2 des 27et 28 février 2016

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 21-2
Conseil municipal

Dispo statutaires et fixation classement hiérarchique et l’échelo indiciaire applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n°2004PP85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004.

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 33-2
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2000 PP 58-1° du 29 mai 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police.

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 28-1
Conseil municipal

Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire au sein de la Préfecture de police

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 32-1
Conseil municipal

Protocole d’accord société ARCHITECTURE WORKSHOP 2 au nom du groupement titulaire accord –cadre n°08 72 036 00 109 7571 ayant pour objet mission de maîtrise d’œuvre pour site Jean Jaurès Paris 19ème

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 14-1
Conseil municipal

Accord-cadre pour le transport des personnels de la Préfecture de police en situation de handicap – Approbation de l’opération et des pièces administratives – Signature

MAI 2017
Déliberation
2017 PP 19-1
Conseil municipal