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Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2017 - Modification du montant des dotations.
Déliberation
2017 DFA 46-1
Conseil municipal
Subvention (23.000 euros) avec convention à l'association Cap Sport Art Aventure et Amitié (CAP SAAA) (15e) pour une action de sensibilisation au handicap dans les écoles primaires
Déliberation
2017 DASCO 30-1
Conseil municipal
Subvention (926 000 euros) et convention avec le Paris Volley-ball au titre de l'année 2017.
Déliberation
2017 DJS 116-1
Conseil municipal
Subvention (900 euros) à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (A.N.F.F.M.R.F) (16e)
Déliberation
2017 DAC 512-1
Conseil municipal
Ferme urbaine pédagogique dans le parc omnisport Suzanne Lenglen (15e) - Dépose des demandes d'autorisations administratives.
Déliberation
2017 DEVE 79-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e).
Déliberation
2017 DAC 508-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) à l’Union nationale des combattants du département de Paris (1e).
Déliberation
2017 DAC 487-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association Les Amitiés de la Résistance (15e)
Déliberation
2017 DAC 500-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de cession de droits de propriété intellectuelle portant sur la création d'un modèle de barrière.
Déliberation
2017 DAJ 5-1
Conseil municipal
Mise aux normes du service de restauration scolaire commun à l’école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et au collège 16, rue Coysevox (Paris 18e) - Convention de groupement de commandes
Déliberation
2017 DPA 28-1
Conseil municipal
Subvention (365.609 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil St Fargeau (20e)
Déliberation
2017 DFPE 56-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention à l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e)
Déliberation
2017 DJS 61-1
Conseil municipal
Subvention (49.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e).
Déliberation
2017 DJS 43-1
Conseil municipal
Subvention (99.348 euros) et avenant n° 1 avec l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e).
Déliberation
2017 DFPE 32-1
Conseil municipal
Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e)
Déliberation
2017 DJS 45-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e)
Déliberation
2017 DAC 486-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil de l'Immobilier de la Ville de Paris - Formation municipale.
Déliberation
R7
Conseil municipal
Subventions (226 630 euros) et conventions à 76 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2017.
Déliberation
2017 DPSP 1-1
Conseil municipal
Canal de l'Ourcq. Convention de location du droit de pêche avec la FPPMA dans les départements de Seine-et-Marne, de l'Aisne et de l'Oise.
Déliberation
2017 DVD 34-1
Conseil municipal
Subvention (33.277 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).
Déliberation
2017 DFPE 67-1
Conseil municipal