455 résultats
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police aux activités de dératisation, de désinsectisation et de désinfection ;
Déliberation
2016 PP 23-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).
Déliberation
2016 DAC 273-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e)
Déliberation
2016 DAC 550-1
Conseil municipal
Subvention (125 000 euros) et convention pour le matériel et équipement pour le pôle Dumonteil (FAM, FH, FV) géré par l’association Dumonteil (12e).
Déliberation
2016 DASES 201-1
Conseil général
Acquisition de vêtements d’image pour la constitution et la fourniture du vestiaire des hôtesses d’accueil de la Préfecture de police
Déliberation
2016 PP 24-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2016.
Déliberation
2016 PP 20-1
Conseil municipal
Subvention (165 000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).
Déliberation
2016 DASES 34-1
Conseil général
Subventions (16 500 euros) à 4 associations pour le financement de 5 projets au titre de « genre et espace public ».
Déliberation
2016 DDCT 14-1
Conseil municipal
Participation (350.000 euros) pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation « La Colline aux Enfants » (7e).
Déliberation
2016 DASES 155-1
Conseil général
Parcs de stationnement Ampère et Villiers (17e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et leur modernisation
Déliberation
2016 DVD 22-1
Conseil municipal
relatif au lancement d'un projet d'aménagement.
Déliberation
V .101
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival
Déliberation
2016 DAC 272-1
Conseil municipal
relatif aux supporters et à la politique tarifaire du PSG.
Déliberation
V .104
Conseil municipal
relatif à la surveillance des grands espaces verts par des brigades équestres.
Déliberation
V .123
Conseil municipal
Lycées municipaux transformés en établissements publics locaux d’enseignement-Subventions d’investissement pour leur équipement. (1ère tranche : 368.880 euros).
Déliberation
2016 DASCO 104-1
Conseil municipal
Subventions (305.000 euros), conventions et avenant avec trois associations oeuvrant pour la musique symphonique
Déliberation
2016 DAC 106-1
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris - Travaux.
Déliberation
2016 PP 25-1
Conseil municipal
Subvention (30 000 euros) et convention avec l'association Techno Plus (19 e).
Déliberation
2016 DASES 87-1
Conseil général
Subventions (18.200 euros) et convention avec l’association Maison du Hip Hop (11e)
Déliberation
2016 DAC 40-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l’association Slam Productions (20e).
Déliberation
2016 DAC 118-1
Conseil municipal