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Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.
Déliberation
2016 DLH 25-2
Conseil municipal
Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 118-2
Conseil municipal
Subvention au Stade Français Omnisports au titre de la saison 2015-2016.
Déliberation
2016 DJS 115-1
Conseil municipal
Subvention au club des Français Volants au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation
2016 DJS 117-1
Conseil municipal
Deux chalets de vente alimentaire dans le bois de Boulogne (16e) - avenant de transfert de convention d'occupation du domaine public de la Sarl Les Bosquetttes à la Sarl Lysa
Déliberation
2016 DAE 42-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Slam ô Féminin (18e)
Déliberation
2016 DJS 171-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R16
Conseil municipal
Location de l’immeuble 7, rue des Abbesses/25, rue Houdon (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
Déliberation
2016 DLH 83-1
Conseil municipal
Classification des voies des Halles (1er) au titre des droits de voirie.
Déliberation
2016 DU 133-1
Conseil municipal
Vente aux enchères de locaux avec cave dans l'immeuble 5 quai Malaquais (6e).
Déliberation
2016 DU 139-1
Conseil municipal
Service de véhicules partagés à Paris. Avenants n°1 à deux conventions d’occupation du domaine public pour l’attribution des stations en voirie avec les sociétés COMMUNAUTO et UBEEQO.
Déliberation
2016 DVD 62-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Joffre (7e). Protocole transactionnel pour indemniser le délégataire Indigo Infra dans le cadre de l'accueil à Paris de l' UEFA Euro 2016
Déliberation
2016 DVD 64-1
Conseil municipal
Remboursement de la quote-part de la Ville des travaux de ravalement du mur pignon mitoyen du 13 rue Morand (11e).
Déliberation
2016 DLH 112-1
Conseil municipal
Redevances pour les emprises polluées par des stations-service en cessation d’activité - création de tarifs nouveaux.
Déliberation
2016 DVD 78-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l'association "Paris Académie Entreprises" (PAE)
Déliberation
2016 DRH 34-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association La Sierra Prod (18e)
Déliberation
2016 DJS 170-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours de professeur de la Ville de Paris, discipline arts plastiques, dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris
Déliberation
2016 DRH 25-1
Conseil municipal
Réhabilitation Plan Climat Énergie 11-13, rue Gandon (13e) - Prêts garantis par la Ville (3.284.687 €) demandés par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 98-1
Conseil municipal
Missions d’assistance technique et environnementale pour le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement - Marchés de services - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DPE 7-1
Conseil municipal
Réalisation d’un multi-accueil de 99 places et d’un centre de PMI au 147 boulevard Lefebvre (15e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Département/Paris Habitat OPH
Déliberation
2016 DFPE 195-1
Conseil municipal