455 résultats

Trier par :
Résultats par page

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 176-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.

MAI 2016
Déliberation
2016 DDCT 30-1
Conseil municipal

Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 €) demandés par la RIVP

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 92-1
Conseil municipal

Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 €) demandés par la RIVP

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 92-2
Conseil municipal

Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 122-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 43, rue de Châteaudun (9e) à ELOGIE -Bail emphytéotique

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 94-1
Conseil municipal

Cession à la SIEMP et à AXIMO de 7 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris.

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 123-2
Conseil municipal

Convention de groupement de commande pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la mise en œuvre de l’appel à projets innovants Réinventer la Seine

MAI 2016
Déliberation
2016 SG 5-1
Conseil municipal

Subvention (320.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie (2e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DAE 284-1
Conseil municipal

Subvention (70.000 euros) et convention à l'association CAPITAL GAMES

MAI 2016
Déliberation
2016 DAE 231-1
Conseil municipal

Terrain d’Education Physique Dalle d’Auteuil (16e) - Couverture du terrain – Dépose d’une demande de permis de construire.

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 175-1
Conseil municipal

Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 122-4
Conseil municipal

Acquisition-réhabilitation d’immeubles 12-14, rue Lacroix (17e), 6, rue Caplat, 10, rue Lagille (18e) et 7, rue Ramponneau (20e) par la RIVP - Prêts garantis par la Ville (6.042.500 euros)

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 89-1
Conseil municipal

Acquisition auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain nu situé 29-31 avenue de la Porte de Saint-Ouen (17e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 135-1
Conseil municipal

Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 101-3
Conseil municipal

Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 101-2
Conseil municipal

Héritage de l’EURO 2016 – demandes de subventions à l’union des associations européennes de football (UEFA) et à la Fédération Française de Football (FFF) pour financer des travaux de rénovation de 6

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 103-1
Conseil municipal

Subvention et convention avec la Ligue Paris-Ile-de-France de Football pour l'organisation du "Tournoi féminin des Capitales Européennes" dans le cadre de l'accueil de l'EURO 2016 à Paris

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 213-1
Conseil municipal

Subvention (80.000 euros) et convention à l'association SYSTEMATIC PARIS REGION

MAI 2016
Déliberation
2016 DAE 229-1
Conseil municipal

Subvention à 1 association sportive locale du 1er arrdt

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 1-1
Conseil municipal