500 résultats
Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.
Déliberation
2016 DLH 122-2
Conseil municipal
Cession à la SIEMP et à AXIMO de 7 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DU 123-1
Conseil municipal
subvention (72 000 €) à 4 associations pour le fonctionnement de cinq espaces publics numériques EPN
Déliberation
2016 DDCT 47-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) en fonctionnement et (50.000 euros) en investissement et convention à l'association CAP DIGITAL PARIS REGION
Déliberation
2016 DAE 226-1
Conseil municipal
Subvention à l'APSAP-VP au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation
2016 DJS 114-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 12, rue de Jessaint (18e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique
Déliberation
2016 DLH 87-1
Conseil municipal
Fourniture et livraison de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures et de services – Modalités de passation.
Déliberation
2016 DEVE 3-1
Conseil municipal
Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade- Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération.
Déliberation
2016 DEVE 63-1
Conseil municipal
Vente aux enchères d'un emplacement de stationnement dans l'immeuble 164-164 bis rue de l'Université (7e).
Déliberation
2016 DU 110-1
Conseil municipal
Résiliation de 3 accords-cadres avec la société SMRD-BAT 92 - Autorisation de résilier - Autorisation de signer les arrêtés de résiliation.
Déliberation
2016 DFA 78-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association One, Two, Three...Rap! (18e)
Déliberation
2016 DJS 180-1
Conseil municipal
Square du Clos Feuquières 12 rue du Clos Feuquières (15e) - Démolition d’un local - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2016 DLH 37-1
Conseil municipal
Création d’un jardin au 27/35 rue Bréguet (11e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives.
Déliberation
2016 DEVE 27-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris (15e).
Déliberation
2016 DAC 334-1
Conseil municipal
Subvention (3.058.449 euros) et avenants avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (14e) pour ses quatorze établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 68-1
Conseil municipal
Lancement d’une étude en vue de la création d’OndesParis, Observatoire Parisien des ondes électromagnétiques.
Déliberation
2016 GEP 1-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’ASTEE pour le Congrès National « Territoires en transition-Mettre l’intelligence numérique au cœur des services publics » à Issy-les-Moulineaux (92).
Déliberation
2016 DPE 8-1
Conseil municipal
Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney/ 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de l'Association Nationale du Tir de la Police - Convention d’occupation du domaine public.
Déliberation
2016 DLH 115-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) et convention annuelle avec l’association Groupement de Jeunes Créateurs Parisiens (GJCP) (20e).
Déliberation
2016 DJS 168-1
Conseil municipal
Subvention (112 884 euros) et avenant n°3 avec l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).
Déliberation
2016 DFPE 26-1
Conseil municipal