Débat-Délibs

2016 SG 4 - Tunnel Henri IV (4e) - Conventions de régularisation de la situation foncière avec le Port Autonome de Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux études d’impacts et à la réalisation de mesures.

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'apposition d'une plaque en hommage à l'artiste Coccinelle.

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DLH 92 - Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements P.L.A.-I., 22 logements PLUS, 16 logements P.L.S. et 58 logements étudiants PLUS. - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 euros) demandés par la R.I.V.P.

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DAC 331 - Subventions (30.300 euros) à 5 associations et une convention.

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

Clôture de la Séance.

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

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150.1ko pdf

2016 DAC 647 - Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris F.I.C.E.P. (7e).

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DASES 88 G - Subvention (116.600 euros) et avenant avec l'association "Safe" (15e).

MAI 2016

Débat

Conseil municipal

Subventions (1.759.519,14 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE

MAI 2016

Déliberation

2016 DASCO 57-1

Conseil municipal

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258.9ko pdf

Instauration d’un régime d’aides aux kiosquiers de presse parisiens

MAI 2016

Déliberation

2016 DAE 251-1

Conseil municipal

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65.9ko pdf

Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux et interventions de nuit sur le domaine public - Marchés de service - Modalités de passation.

MAI 2016

Déliberation

2016 DEVE 56-1

Conseil municipal

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122.5ko pdf

Adhésion avec prise de capital (500 euros) à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Coop Bio Île-de-France Châtenoy (77).

MAI 2016

Déliberation

2016 DEVE 71-1

Conseil municipal

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111ko pdf

Subvention (23.000 euros) avec convention à l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (CAP SAAA) (15e).

MAI 2016

Déliberation

2016 DASCO 38-1

Conseil municipal

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109.1ko pdf

Tunnel Henri IV (4e)-Conventions de régularisation de la situation foncière avec le Port Autonome de Paris

MAI 2016

Déliberation

2016 SG 4-1

Conseil municipal

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Contrat pluriannuel de performance 2016-2020 entre la ville de Paris et l’établissement public Paris Musées

MAI 2016

Déliberation

2016 DAC 661-1

Conseil municipal

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186.3ko pdf

Convention de mandat à Eau de Paris afin de lui permettre de réaliser des fontaines à boire dans le cadre du budget participatif.

MAI 2016

Déliberation

2016 DPE 25-1

Conseil municipal

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108.6ko pdf

Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.

MAI 2016

Déliberation

2016 DLH 25-3

Conseil municipal

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118.8ko pdf

Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle.

MAI 2016

Déliberation

2016 DFA 74-1

Conseil municipal

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53.5ko pdf

Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d’occupation du domaine public.

MAI 2016

Déliberation

2016 DLH 114-1

Conseil municipal

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Débat Delib

500 résultats

2016 SG 4 - Tunnel Henri IV (4e) - Conventions de régularisation de la situation foncière avec le Port Autonome de Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux études d’impacts et à la réalisation de mesures.

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'apposition d'une plaque en hommage à l'artiste Coccinelle.

2016 DLH 92 - Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements P.L.A.-I., 22 logements PLUS, 16 logements P.L.S. et 58 logements étudiants PLUS. - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 euros) demandés par la R.I.V.P.

2016 DAC 331 - Subventions (30.300 euros) à 5 associations et une convention.

Compte rendu de la 5e Commission.

Clôture de la Séance.

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

2016 DAC 647 - Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris F.I.C.E.P. (7e).

2016 DASES 88 G - Subvention (116.600 euros) et avenant avec l'association "Safe" (15e).

Subventions (1.759.519,14 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE

Instauration d’un régime d’aides aux kiosquiers de presse parisiens

Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux et interventions de nuit sur le domaine public - Marchés de service - Modalités de passation.

Adhésion avec prise de capital (500 euros) à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Coop Bio Île-de-France Châtenoy (77).

Subvention (23.000 euros) avec convention à l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (CAP SAAA) (15e).

Tunnel Henri IV (4e)-Conventions de régularisation de la situation foncière avec le Port Autonome de Paris

Contrat pluriannuel de performance 2016-2020 entre la ville de Paris et l’établissement public Paris Musées

Convention de mandat à Eau de Paris afin de lui permettre de réaliser des fontaines à boire dans le cadre du budget participatif.

Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.

Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle.

Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d’occupation du domaine public.

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Débat Delib

500 résultats

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

Subventions (1.759.519,14 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE

Instauration d’un régime d’aides aux kiosquiers de presse parisiens

Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux et interventions de nuit sur le domaine public - Marchés de service - Modalités de passation.

Adhésion avec prise de capital (500 euros) à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Coop Bio Île-de-France Châtenoy (77).

Subvention (23.000 euros) avec convention à l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (CAP SAAA) (15e).

Tunnel Henri IV (4e)-Conventions de régularisation de la situation foncière avec le Port Autonome de Paris

Contrat pluriannuel de performance 2016-2020 entre la ville de Paris et l’établissement public Paris Musées

Convention de mandat à Eau de Paris afin de lui permettre de réaliser des fontaines à boire dans le cadre du budget participatif.

Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.

Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle.

Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d’occupation du domaine public.